Bonsoir !
Savez-vous si la décision de la CAO d'ajourner sa décision doit être motivée spécialement ?
Merci à tous !
??????
pourquoi ne pourrait elle pas surseoir pour examen complémentaire den reprenant les pièces une par une ?
Moi je mets : la CAO decide de reporter ce dossier pour analyse supplémentaire.... par exemple !
merci à tous les deux, je vais rédiger quelque chose dans ce genre !
Bonjour !
Soit une CAO dont l'ordre du jour a été fixée et les convocations faites dans les délais.
Un point à l'ordre du jour aurait dû être enlevé puisque déplacé à une autre CAO.
Mais les convocations modificatives sont parties trop tard.
Je pense conserver l'ordre du jour initial et faire dire en séance aux membres de la CAO que le point (qui aurait du être enlevé) a déjà été abordé lors d'une précédente CAO. Est-ce coorect à votre avis ?
Merci à tous !!
pas d'avis ?
Nous le faisons également,
les ordres du jour sont établis 15 jours à l'avance, autant te dire que les dossiers ne sont pas forcément prêts.
Dans ce cas, j'annonce aux membres que les services ne sont pas encore prêts et que ce dossier est remis à une prochaine séance.
Cela m'est arrivé une fois où le dossier était déjà passé.
Mes élus ne disent rien, ils préfèrent que nous enlevions un dossier qu'un rajout.
en plus s'ils ont suivis, ils savent qu'ils ont déjà pris cette décision .....
ok !
donc dossier déjà traité lors d'une précédente CAO, je l'annonce en début de séance lors de la prochaine CAO et basta ?
merci !