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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: bellecourgette le Septembre 24, 2008, 02:38:26 PM

Titre: Accord cadre mono attributaire
Posté par: bellecourgette le Septembre 24, 2008, 02:38:26 PM
Ca y est j'y suis. C'est un marché d'études pour la dépollution d'un site. 6 études successives que l'on veut attribuer à un seul cabinet mais  :
- le passage d'une étude à l'autre dépend des résultats de l'étude précédente ;
- la détermination exacte de la nature et les quantités des prestations relevant de chaque étude ne seront déterminées qu'une fois connu les résultats de l'étude précédente.

C'est pourquoi j'ai laissé tomber   :
- l'hypothèse du marché à tranches (comme les besoins sont incertains, les offres seront incertaines et je ne peux d'une part comparer les offres et d'autre part, passer mon temps à conclure des avenants pour adapter les prestataions à chacune des tranches) ;
- l'hypothèse d'un marché à bon de commandes étant incapable de dresser un BPU exaustif, et parce que je souhaite que chaque étude soit rémunérée par un prix forfaitaire.

Ma logique vous parait-elle logique?

Ensuite mon logiciel me demande d'indiquer un montant prévisionnel de l'accord cadre. Cela me semble étrange dans la mesure où les prix seront fixés lors des marchés subséquents uniquement. Qu'en pensez-vous?

Merci pour votre contribution.
Titre: Re : Accord cadre mono attributaire
Posté par: Ororo Munroe le Septembre 24, 2008, 03:21:32 PM
euh quel intéret de monter une machine à vapeur comme l'AC avec un seul attributaire ??? à part se compliquer la vie ?
Titre: Re : Accord cadre mono attributaire
Posté par: bellecourgette le Septembre 24, 2008, 03:23:00 PM
Ben je l'ai expliqué dans l'énoncé.
Titre: Re : Accord cadre mono attributaire
Posté par: Ororo Munroe le Septembre 24, 2008, 03:28:45 PM
ton raisonnement me parait assez juste pour écarter le marché à tranches et le marché à BDC ...

mais je persiste, l'AC me semble quand même une machine à vapeur ...
vous perderiez beaucoup de sous, en faisant un marché à tranches à prix forfaitaire par tranche ?

je sais pas, mais étude pour moi = prix forfaitaire ...

en tout cas, je sais pas d'où ton logiciel il impose un montant de l'AC ... j'ai beau relire le code je vois ça nulle part

il est possible d'avoir des montants mini/maxis sur les marchés dévolus après l'AC ...si ces marchés sont des marchés à BDC mais l'AC n'a pas de montant "affiché"
Titre: Re : Accord cadre mono attributaire
Posté par: bellecourgette le Septembre 24, 2008, 03:38:36 PM
Te comprends pas Ororo, je te dis que le marché à tranches ne me parait pas possible, et tu en conviens et puis tu me dis de faire un marché à tranches...
Titre: Re : Accord cadre mono attributaire
Posté par: Ororo Munroe le Septembre 24, 2008, 03:57:30 PM
ben je dis qu'effectivement de prime abord, le marché à tranches parait difficile ...

mais entre la peste et le choléra ? que choisir ?
je dis que peut etre, si le fait de mettre des tranches avec prix forfaitaire (même si tu sais pas encore trop comment ça va se passer etc) peut permettre de sortir de l'AC ...
mais bon c'est mon avis : après étude de beaucoup de choses qui existent sur les AC, je les considère réellement comme des machines à vapeur terribles
Titre: Re : Accord cadre mono attributaire
Posté par: Aliunda le Juillet 07, 2009, 02:56:46 PM
Bellecourgette, je me trouve actuellement dans la même situation que toi à cette époque.
Ma question est donc simple : comment ça s'est passé ?
As-tu persisté dans ton raisonnement ? comment s'est passé la mise en concurrence puis l'exécution ?
Je te remercie par avance de ce retour d'expériences.
Titre: Re : Accord cadre mono attributaire
Posté par: acheteur le Juillet 07, 2009, 03:04:03 PM
Comme ce sont des études poruquoi ne pas utiliser les phases avec possibilité d'arrêter le marché à l'issue de chacune d'elle ? (art 18 du CCA-PI)
une étude = une phase

Je reconnais que cette solution est proche d'un marché à tranches, que tu avais rejeté.
Donc par défaut accord-cadre mono :-(
Titre: Re : Accord cadre mono attributaire
Posté par: Semtram le Juillet 07, 2009, 03:18:27 PM
Moi je ne suis pas choqué par l'AC mono attributaire, le mini maxi me semble logique (Cf. notamment dans la délib si CL), il est peut-être intéressant de bloquer un prix forfaitaire dès l'AC par jour pour éviter que le prestataire ne fasse enfler sa note...