lBonjour,
Je suis en train de préparer un MAPA pour des travaux de VRD.
Le moe insiste pour qu'on ne fasse pas de lot sachant que mon marché est d'un montant inférieur à 300 000¤ et que les prestations attendues sont les suivantes:
- préparation chantier + libération emprises + terrassement: 35% du montant total estimé
- chaussée: 27%
- adduction d'eau potable: 16%
- éclairage public: 19%
- signalisation + équipements divers: 3%
En outre, ces prestations comprennent la réalisation d'un muret en pierre sèche (montant estimé 20 000¤) qu'on souhaiterait faire passer en insertion. Si on fait un marché global, est-il possible de préciser que les heures d'insertion devront porter sur cette prestation en particulier et sur la totalité des heures prévues pour ce faire ?
Merci d'avance pour vos avis!
La mise en oeuvre de dispositions relatives à l'insertion ne nécessitent pas un allotissement. par contre en général on va indiquer un % du nombre d'heure total du marché global. Alors le limiter aux travaux relatifs aux muret je ne vois pas comment le faire.
Citation de: bermazu le Septembre 23, 2009, 12:06:50 PM
lBonjour,
Je suis en train de préparer un MAPA pour des travaux de VRD.
Le moe insiste pour qu'on ne fasse pas de lot sachant que mon marché est d'un montant inférieur à 300 000¤ et que les prestations attendues sont les suivantes:
- préparation chantier + libération emprises + terrassement: 35% du montant total estimé
- chaussée: 27%
- adduction d'eau potable: 16%
- éclairage public: 19%
- signalisation + équipements divers: 3%
En outre, ces prestations comprennent la réalisation d'un muret en pierre sèche (montant estimé 20 000¤) qu'on souhaiterait faire passer en insertion. Si on fait un marché global, est-il possible de préciser que les heures d'insertion devront porter sur cette prestation en particulier et sur la totalité des heures prévues pour ce faire ?
Merci d'avance pour vos avis!
Je vous recommande d'allotir dans la mesure où la réalisation des travaux mobilise des métiers différents.
Citation de: Arnaud LATRECHE le Septembre 23, 2009, 02:28:18 PM
Je vous recommande d'allotir dans la mesure où la réalisation des travaux mobilise des métiers différents.
Je le vois comme ça aussi.
J'allotirai également !
Je devrais donc prévoir 3 lots selon vous:
- lot n° 1: pépa chantier + libération emprises + terrassements + chaussée
- lot n° 2: adduction eau potable
- lot n° 3: éclairage public + signalisation + équipements divers
Et pourquoi ne pas prévoir ma clause d'insertion sur le lot n° 1 qui comprend les murets, demander un minimum d'heures et préconiser qu'elles soient portées sur les murets?
Bonjour,
En utilisant l'article 14, vous pouvez effectivement prévoir des conditions spécifiques d'exécution du futur marché pour réserver des heures ...
Mais, vous avez aussi l'article 15 qui permet (en réalisant un lot"muret") de ne faire travailler que des entreprise "spécialisées" ...