Pour la construction d'un équipement hors loi MOP, nous allons lancer une consultation pour recruter un assistant.
Cet assistant sera chargé des études préalables et en fonction des résultats de ces études on lancera :
- soit une procédure de conception réalisation
- soit une procédure concours/marché de travaux.
On souhaiterait que l'assistant poursuive sa mission :
- option 1 : pour la conception réalisation : jusqu'à la fin de la procédure
- option 2 : pour la procédure concours/travaux : jusqu'à la phase APD
Comment lancer notre consultation pour recruter l'assistant sachant qu'à l'heure actuelle on ne connaît pas la procédure utilisée ultérieurement?
Ce sera justement à lui, dans le cadre de l'AMO notamment juridique de déterminer quelle procédure vous pourrez légalement utiliser par la suite...
Donc AMO pour déterminer la procédure ultérieure, non?
Bonjour,
La solution est peut être dans un marché à tranches : tranche ferme = 1ere mission, Tranche Conditionnelle 1 = Conception-Réalisation, Tranche Conditionnelle 2 = MOE et Travaux