Soit un marché n'autorisant pas la présentation de variante, et un candidat nous en propose une. Son offre est déclarée irrégulière?
Nous , nuos ne la déclarons pas irrégulière, mais nous n'analysons pas sa variante, juste la base.
Citation de: champagne le Septembre 21, 2009, 02:41:12 PM
Nous , nuos ne la déclarons pas irrégulière, mais nous n'analysons pas sa variante, juste la base.
+1
Il ne pourra pas faire de recours parce que vous n'avez pas analysé sa variante.
+2 idem. Il aura bossé pour rien !
ok merci
J'ai le même souci de variante. Quelqu'un connaîtrait-il une jurisprudence en la matière ? Je n'ai pas peur du recours de la société qui a mis une variante, mais plutôt des concurrents... Donc une jurisprudence qui indiquerait qu'un candidat qui présente une offre + variante peut quand même voir son offre de base analysée, m'aiderait bien ! Merci !
J'ai vu le cas dans une collectivité : une variante était présentée par un candidat alors que le RC l'interdisait.
Or, en l'espèce, la collectivité aurait été gagnante car la variante rendait la prestation de meilleure qualité pour un prix équivalent.
Comme il s'agissait d'un mapa et que le RC prévoyait des négociations, la collectivité a contacté les autres candidats pour leur demander de faire un "nouvelle" offre incluant la variante en question.
Ainsi l'égalité des candidats a pu être préservée.
A votre appréciation.
ça ne s'applique pas à mon cas... Le candidat propose une prestation supplémentaire...
En MAPA on peut négocier et donc changer de DCE ca ne me choque pas et ca donne un meilleur achat tout en préservant l'égalité de traitement des candidats.
Bon a condition d'avoir indiquer dans la pub et ou le RC que ta collectivité se réservait le droit de négocier.
Citation de: berder le Septembre 21, 2009, 05:54:46 PM
En MAPA on peut négocier et donc changer de DCE ca ne me choque pas et ca donne un meilleur achat tout en préservant l'égalité de traitement des candidats.
Bon a condition d'avoir indiquer dans la pub et ou le RC que ta collectivité se réservait le droit de négocier.
+1
Citation de localjuris (http://www.localjuris.com.fr/actu/actumar/marc0206x.htm)
CE, 7 novembre 2001, SA Quillery, n° 218221 - Variante irrégulière - Entreprise irrégulièrement évincée d'un marché - détermination du préjudice - Le règlement de consultation de l'appel d'offres ne prévoyait qu'une possibilité de variante de délai de réalisation. L'entreprise écartée en avait produite deux. Son offre de base devait de ce fait ne pas être considéré comme recevable. L'autre candidat irrégulièrement évincé dont l'offre se situait juste derrière, aurait eu une chance très sérieuse d'obtenir le marché. Il a droit à être indemnisé de la totalité de son manque à gagner, mais pas des frais exposés pour l'établissement de son offre.