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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: afeco le Septembre 18, 2009, 11:36:43 AM

Titre: Police Unique de Chantier
Posté par: afeco le Septembre 18, 2009, 11:36:43 AM
Qui demande, dans ses contrats de maîtrise d'oeuvre, la souscription d'une PUC ??
Titre: Re : Police Unique de Chantier
Posté par: market le Septembre 19, 2009, 09:03:33 PM
pourquoi dis ?
Titre: Re : Police Unique de Chantier
Posté par: afeco le Septembre 21, 2009, 09:30:24 AM
Parce qu'il me semblait avoir appris ou lu que c'était préférable de demander la souscription d'une PUC en cas d'intervention sur un bâti solidaire d'un autre bâti sur leque il n'y a vait pas de travaux prévus.
Que ça garantissait l'ensemble des dommages pouvant intervenir sur une partie d'un bâti non concerné de fait pas une décennale...

Me goure-je ? dans ce cas, j'ai fait une boulette...
Titre: Re : Police Unique de Chantier
Posté par: market le Septembre 21, 2009, 10:00:07 AM
J'ai lu qu'elle n'était pas obligatoire mais conseillée pour les grandes réalisations. Par contre, j'ai cru comprendre qu'elle ne couvrait que le chantier pour lequel cette assurance était souscrite. Enfin, je n'y connais rien non plus.



Titre: Re : Police Unique de Chantier
Posté par: R.J le Septembre 21, 2009, 10:04:36 AM
Je ne vois pas bien le lien entre PUC et bâtiment non couvert par la décennale ....

TRC plus simplement ?

Mais je ne suis pas spécialiste en assurances non plus ....
Titre: Re : Re : Police Unique de Chantier
Posté par: market le Septembre 21, 2009, 10:10:14 AM
Citation de: R.J le Septembre 21, 2009, 10:04:36 AM
Je ne vois pas bien le lien entre PUC et bâtiment non couvert par la décennale ....

TRC plus simplement ?

Mais je ne suis pas spécialiste en assurances non plus ....

Pas bête