Bonjour à tous,
Je me pose une question : pour un marché donné (exemple : transport de déchets), où les variantes sont refusées, un candidat peut-il proposer 2 offres disctinctes (exemple : première offfre avec transport des déchets par route et deuxième offre avec transport par train) qui ne dérogent en rien au DCE (ce ne sont donc pas des variantes) et remplir ainsi 2 actes d'engagement, pour chiffrer ses deux propositions ???
Si oui, dans le cadre de l'analyse des offres, doit-on mettre ces deux offres en concurrence, comme s'il s'agissait d'offres de candidats différents ?
Merci d'avance pour vos réponses.
Pour le transport, vous n'aviez rien indiqué ?
si les variantes sont interdites il ne peut faire qu'une seule offre donc offre irrégulière
si, nous avons indiqué dans le CCTP que le transport pourrait se faire par route, par train, par voie maritime...
Donc si un même candidat propose deux offres distinctes, la première par route, la seconde par train, toutes deux chiffrées avec un mémoire technique différent, ces deux offres ne constituent pas des variantes... dès lors, pourquoi l'offre serait-elle irrégulière ??? C'est un peu comme si on faisait un appel d'offres pour un véhicule, un candidat concessionnaire serait en mesure de proposer deux voitures différentes, répondant toutes deux au CCTP, et donc deux propositions distinctes sans variante ??? Si on oblige les candidats à ne remettre qu'une seule offre, ils seront en fait obligés de choisir pour nous ??? on se ferme des portes non ??? ou quelque chose m'échappe ?
Citation de: jéjé le Septembre 17, 2009, 12:06:12 PM
si, nous avons indiqué dans le CCTP que le transport pourrait se faire par route, par train, par voie maritime...
Donc si un même candidat propose deux offres distinctes, la première par route, la seconde par train, toutes deux chiffrées avec un mémoire technique différent, ces deux offres ne constituent pas des variantes il faut avoir ouvrir à variante pour avoir plusieurs offre sinon le candidat ne présente que sa solution de base... dès lors, pourquoi l'offre serait-elle irrégulière parce que vous n'avez pas prévu les variantes et vous ne demandiez qu'une solution de base ??? C'est un peu comme si on faisait un appel d'offres pour un véhicule, un candidat concessionnaire serait en mesure de proposer deux voitures différentes faux vous avez le même raisonnement que pour vos déchets, avant tout achat vous devez recenser, analyser votre besoin et donc connaitre les possibilités d'offres qui peuvent vous être présentées et donc ouvrir à variante si vous pensez avoir en plus de votre solution de base des offres variantes sur tel ou tel point de votre besoin, ex le mode de transport..., répondant toutes deux au CCTP, et donc deux propositions distinctes sans variante le candidat doit formuler UNE seul offre conforme au CCTP ??? Si on oblige les candidats à ne remettre qu'une seule offre, ils seront en fait obligés de choisir pour nous le candidat doit proposer sa meilleure offre à lui de savoir des 2 laquelle il juge la plus performante selon vos critères d'analyse des offres ??? on se ferme des portes non NON cela découle de votre recensement et de votre analyse du besoin en amont - art 5 du cmp ??? ou quelque chose m'échappe ?
c'est votre cctp qui est impréci
vous auriez du indiquer transport par route pour la solution de base
ouverture à variante sur le mode de transport
Suis totalement d'accord avec Speedy...
Maintenant, quelle est la procédure mise en oeuvre ? Si c'est une procédure adaptée, ça peut se rattraper : demandez à l'OE de confirmer l'une des deux offres (et veiller à faire la même demande à tous les OE qui ont répondu en proposant deux offres) et mettez la seconde offre à la corbeille.
Y'a quelque chose que je ne comprends pas dans votre interprétation ; la définition de la variante est qu'elle déroge à l'une ou plusieurs des prescriptions des docs de la consultation. OR, en proposant une deuxième offre avec la solution train, le candidat ne déroge à aucune prescription du DCE... C'est pourquoi, je ne comprends pas pourquoi il ne serait pas en droit de proposer deux offres ? Quel article du code l'interdit ? Désolé d'être si insistant mais on est en AO et c'est très important pour nous !
Citation de: jéjé le Septembre 17, 2009, 02:34:15 PM
Y'a quelque chose que je ne comprends pas dans votre interprétation ; la définition de la variante est qu'elle déroge à l'une ou plusieurs des prescriptions des docs de la consultation oui mais avez vous prévu d'ouvrir à variante en indiquant les exigences minimales?. OR, en proposant une deuxième offre avec la solution train, le candidat ne déroge à aucune prescription du DCE Il ne respecte pas votre RC si vous n'avez pas expressemment ouvert à variante la consultation... C'est pourquoi, je ne comprends pas pourquoi il ne serait pas en droit de proposer deux offres ? par respect au principe d'égalité de traitement des candidats, si vous n'avez pas ouvert à variante les candidats ont proposé la solution de base, si vous étudiez les 2 offres du candidat vous rompez l'égalité de traitement des candidats car si vous aviez ouvert à variante les autres candidats auraient surement proposés des variantes sur le mode de transport aussi... Quel article du code l'interdit relisez l'art 50 si vous avez ouvert à variante sur le mode de transport pas de pb ? Désolé d'être si insistant mais on est en AO et c'est très important pour nous !
Citation de: Kpiaf le Septembre 17, 2009, 02:01:37 PM
Suis totalement d'accord avec Speedy...
Maintenant, quelle est la procédure mise en oeuvre ? Si c'est une procédure adaptée, ça peut se rattraper : demandez à l'OE de confirmer l'une des deux offres (et veiller à faire la même demande à tous les OE qui ont répondu en proposant deux offres) et mettez la seconde offre à la corbeille.
je ne vois pas la réponse de speedy... ? pb informatique?
Citation de: jéjé le Septembre 17, 2009, 02:34:15 PM
Y'a quelque chose que je ne comprends pas dans votre interprétation ; la définition de la variante est qu'elle déroge à l'une ou plusieurs des prescriptions des docs de la consultation. OR, en proposant une deuxième offre avec la solution train, le candidat ne déroge à aucune prescription du DCE... C'est pourquoi, je ne comprends pas pourquoi il ne serait pas en droit de proposer deux offres ? Quel article du code l'interdit ? Désolé d'être si insistant mais on est en AO et c'est très important pour nous !
L'interdiction de déposer plus d'une seule offre n'est pas clairement prévue dans le CMP, mais elle découle implicitement de nombreux articles...
Voyez notamment l'article 48 : en cas d'envoi dématérialisé, si plusieurs offres sont transmises successivement, seule est ouverte
la dernière offre reçue.
"La", signifie bien clairement, qu'il ne peut y avoir qu'une seule offre.
Citation de: max le Septembre 17, 2009, 04:21:03 PM
je ne vois pas la réponse de speedy... ? pb informatique?
Ben non, je ne la vois plus non plus.
Speedy a peut-être décidé de la supprimer...
Etrange, ce n'est pas son genre de faire le ménage comme ça.
Au risque d'être lourd, un collègue des marchés publics d'une autre collectivité me dit qu'il ne voit pas d'inconvénient à ce type de démarche, pour autant que ce soit explicitement prévu dans les documents de la consultation, par exemple en ajoutant dans le CCTP :
Si le candidat est en mesure de proposer plusieurs solutions distinctes, répondant entièrement aux prescriptions du cahier des charges, il complètera autant de bordereaux de prix et d'acte d'engagement que de solutions proposées ; dans son mémoire technique, il distinguera clairement les éléments d'information relatifs à chacune des solutions proposées.
Qu'en pensez-vous ?
appelé votre controle de légalité. Mais si leur réponse ne vous convient pas vous les aurez avertis !
Citation de: jéjé le Septembre 17, 2009, 04:42:30 PM
Au risque d'être lourd, un collègue des marchés publics d'une autre collectivité me dit qu'il ne voit pas d'inconvénient à ce type de démarche, pour autant que ce soit explicitement prévu dans les documents de la consultation, par exemple en ajoutant dans le CCTP :
Si le candidat est en mesure de proposer plusieurs solutions distinctes, répondant entièrement aux prescriptions du cahier des charges, il complètera autant de bordereaux de prix et d'acte d'engagement que de solutions proposées ; dans son mémoire technique, il distinguera clairement les éléments d'information relatifs à chacune des solutions proposées.
Qu'en pensez-vous ?
J'en pense que ce n'est pas aux OE de définir votre besoin... Et que l'ouverture aux variantes est préférable.
Merci beaucoup pour votre aide.
Je dois dès lors ouvrir l'AO aux variantes pour qu'une société puisse proposer plusieurs modes de transport (train, maritime...). Mais, dans ce cas, il faut que je précise dans le CCTP, quels sont les articles des docs de la consultation auxquels on ne peut déroger... or il n'y en a pas puisque tous les modes de transport sont autorisés à la base. ET, si je change la donne en imposant le transport routier comme offre de base et en signalant que les variantes sont autorisées, que le candidat pourra déroger au mode de transport routier alors, dans ce cas, je ferme la porte aux entreprises ne pouvant pas proposer le mode routier (puisque la soumission à l'offre de base est obligatoire pour pouvoir remettre une offre variante !)... bref, je m'y perds.
Définissez votre besoin en retenant la solution pour laquelle la mise en concurrence sera la plus efficace (c'est-à-dire celle sur laquelle le plus grand nombre d'OE seront susceptibles de répondre) et ensuite ouvrez aux variantes en encadrant leur recours.
Citation de: Kpiaf le Septembre 17, 2009, 06:42:18 PMDéfinissez votre besoin en retenant la solution pour laquelle la mise en concurrence sera la plus efficace (c'est-à-dire celle sur laquelle le plus grand nombre d'OE seront susceptibles de répondre) et ensuite ouvrez aux variantes en encadrant leur recours.
Cela pose quand même un problème puisque cela élimine de la consultation les prestataires qui ne peuvent répondre que sur ce qui sera ainsi devenu une variante, voir ici (http://agorapublix.localjuris.com.fr/index.php?topic=6136.0).
Citation de: hpchavaz le Septembre 18, 2009, 02:52:42 PM
Cela pose quand même un problème puisque cela élimine de la consultation les prestataires qui ne peuvent répondre que sur ce qui sera ainsi devenu une variante, voir ici (http://agorapublix.localjuris.com.fr/index.php?topic=6136.0).
Sans doute, mais c'est conforme à la lettre et surtout à l'esprit du CMP...
Les principes fondamentaux sont respectés, y compris celui de bonne gestion des deniers publics, et le marché est construit de telle sorte qu'il touche un maximum d'opérateurs économiques... Je ne vois pas comment on peut mieux faire... Sauf, peut-être, à envisager le recours à l'option 'alternative' mais encore une fois, certains OE risquent d'être bloqués faute pour eux d'être en mesure de répondre sur l'offre de base... Et puis, il leur reste la réponse en groupement !
Bref, cette solution me semble difficilement contestable...
(cela dit, je n'ai pas le courage de suivre le lien indiqué... C'est vendredi, la semaine a été longue et la semaine prochaine s'annonce autrement plus difficile) donc désolée mais si je suis passée à côté de quelque chose (genre une solution miracle), n'hésitez pas à me la faire connaître ! ;-)
Bonjour,
Peut être une solution simple :
Si vous êtes en dessous du seuil alors MAPA incluant une phase de négociation et la possibilité de répondre avec plusieurs modes de transports.
Si vous êtes au dessus du seuil alors dialogue compétitif : définition du besoin, dialogue, fixation d'une ou plusieurs solutions et enfin chiffrage.
Citation de: Kpiaf le Septembre 17, 2009, 04:24:43 PM
Ben non, je ne la vois plus non plus.
Speedy a peut-être décidé de la supprimer...
Etrange, ce n'est pas son genre de faire le ménage comme ça.
je ne sais même pas supprimer un message !!! donc qui ?????
En fait il y
je reprends mon post qui a été lâchement tronqué par le clavier de mon portable, en fait vous avez une solution juridique viable, il s'agit d'utiliser les options, en effet en droit européen les options sont bien entendu autorisées et mais surtout sauf indication contraire par le PA, non obligatoire dans la réponse. Donc si vous demandez x quotations il s'agit d'options et des candidats peuvent répondre ou pas sur certaines options. Vous voilà sain et sauf grâce au droit européen de la commande publique.
Merci à tous pour vos idées ; effectivement, la voie des options me semble intéressante !
Citation de: jéjé le Septembre 21, 2009, 09:59:01 AM
Merci à tous pour vos idées ; effectivement, la voie des options me semble intéressante !
Sauf qu'en raisonnant avec des options non obligatoires, vous allez vous retrouver avec des solutions radicalement différentes et qui ne seront pas comparables !