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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: Marches le Septembre 16, 2009, 10:13:45 AM

Titre: Doit-on analyser un lot qu'on projète de déclarer sans suite ?
Posté par: Marches le Septembre 16, 2009, 10:13:45 AM
Bonjour à tous et à toutes,

Sur un lot, nous n'avons que 2 offres et clairement nous attendions bien plus d'offres. Avec deux offres, la prestation ne pourrait pas être couverte en totalité. La question est de savoir si l'on peut se dispenser d'une analyse de ces offres ? Selon moi je ne pense pas car il faut bien pouvoir les juger ! A moins que nous déclarions infructueux plutôt ? Mais dans ce cas encore, nous ne pouvons pas selon moi nous dispenser de l'analyse de ces 2 offres.

Qu'en pensez vous ?

Merci d'avance
Titre: Re : Doit-on analyser un lot qu'on projète de déclarer sans suite ?
Posté par: Choup le Septembre 16, 2009, 10:21:30 AM
Comment ça "avec deux offres la prestation en peut pas petre couverte" ?? Si vous n'analysé pas les offres comment le savez vous ? Une des offres voire les deux peuvent être satisfaisantes ??

J'ai déjà déclaré sans suite pour insuffisance de candidatures. On était en restreint et la crainte de la chef de projet était d'avoir peu d'offres. Mais si on avait déjà eu les offres, on les aurait certainement analysées pour voir si ça suffisait.

Après il y a une question a vous poser : pourquoi vous n'avez eu que deux offres : publicité pas adaptée, DCE mal défini ???
Titre: Re : Doit-on analyser un lot qu'on projète de déclarer sans suite ?
Posté par: Marches le Septembre 16, 2009, 10:36:55 AM
Parce que ce lot concerne toute la france et que seules quelques régions sont couvertes par les offres qui ont été proposées.
Titre: Re : Doit-on analyser un lot qu'on projète de déclarer sans suite ?
Posté par: RV le Septembre 16, 2009, 10:48:24 AM
Citation de: Marches le Septembre 16, 2009, 10:13:45 AM
Sur un lot, nous n'avons que 2 offres et clairement nous attendions bien plus d'offres. Avec deux offres, la prestation ne pourrait pas être couverte en totalité.
Citation de: Marches le Septembre 16, 2009, 10:36:55 AM
Parce que ce lot concerne toute la france et que seules quelques régions sont couvertes par les offres qui ont été proposées.

Je me pose la question: ces offres sont-elles donc recevables? Si elles ne couvrent pas l'ensemble du périmètre géographique que vous avez détaillé ds votre CCTP, elles devraient p-ê être rejetées. Vous ne pouvez pas attribuer un lot à un OE alors que celui-ci n'exécutera pas l'ensemble de la prestation.
Sur la question de l'analyse de ces offres et du classement sans suite, je considère que la déclaration sans suite ne peut découler que d'une analyse des offres déposées. Sauf cas où vous n'avez qu'une, voire pas d'offres du tout.
Titre: Re : Doit-on analyser un lot qu'on projète de déclarer sans suite ?
Posté par: Arnaud LATRECHE le Septembre 16, 2009, 12:15:45 PM
A mon sens, la déclaration sans suite peut intervenir à tout moment de la procédure pour motif d'intérêt général.
Ne devriez-vous pas revoir votre allotissement dans la mesure où les deux seules offres ne couvrent pas tout le territoire...?
Titre: Re : Doit-on analyser un lot qu'on projète de déclarer sans suite ?
Posté par: FD le Septembre 16, 2009, 12:26:12 PM
Bjr,

Je rebondi sur le sujet: lorsque nous avons un lot infructueux (pas de dépôt d"offres, offres irrecevables ou irrégulières, etc) pour quelque motif que ce soit, il est bien plus avantageux de déclarer sans suite.
Même avec une déclaration sans suite, à tout moment de la procédure, cela implique tout de même d'analyser les offres et donc de les faire valider par en commission.
si mon raisonnement est juste, que de temps perdu alors que le code permet une déclaration sans suite per le PA à tout moment...