Je viens d'intégrer un service achats en tant que responsable et c'est la première fois que je suis amenée à travailler avec une nomenclature.
Si j'ai bien compris on recense sur une catégorie dite homogène les achats et fournitures d'une collectivité. Si on dépasse les seuils de 20 000/ 90 000/ 206 000 ¤ HT on met en oeuvre les procédures du CMP correspondantes.
Or, ce que j'ai du mal à saisir c'est que fondamentalement il y a toujours des achats que l'on ne peut prévoir au début de l'année:
Par exemple j'ai une catégorie pour la fourniture d'aliments :
Je lance une procédure en AO pour l'approvisionnement des cantines. Mon contrat est passé pour 1 an avec reconduction annuelle pour une période maxi de 4 ans. Comment j'intégre ça dans ma nomenclature. Je recense que le montant annuel ?
Si mon montant annuel est de 200 000 ¤ HT et que je dois ensuite acheter d'autres aliments pour une valeur de 10 000 ¤ HT. Si j'additionne ça me fait un montant annuel de 210 000 ¤ HT. Je dois passer un appel d'offres rien que pour 10 000 ¤ HT ???
Je ne sais pas si je suis très claire parce que je suis complètement perdue, si quelqu'un a un guide "utilisation de la nomenclature pour les nuls" ce serait cool.
Merci
bonjour en effet pour 10 000 ¤ vous devriez passer un AO mais bon qui contrôle les seuils? la chambre régionale des comptes quand elle fait bien son boulot..elle a d'autres chats à fouetter, en tout cas vous avez compris la logique des seuils mais aujourd'hui y'a plus grand monde qui la saisit cette logique oui qui cherche à la comprendre
sinon je ne connais pas la taille de votre employeur mais vous pouvez reprendre la nomenclature 2001 avec pour les denrées alimentaires la distinction produits surgelés, volaille, produits de la mer, pains, pour chaque catégorie d'aliment vous êtes tranquille jusqu'à 206 000 ¤ annuelle, vous pouvez également inventer votre propre nomenclature
il faut savoir que quand une collectivité par son logiciel financier a le moyen de faire bloquer les achats quand il y a dépassement de seuil par rapport à la nomenclature, eh bien très souvent elle n'utilise pas cette possibilité, pourquoi ?.......parce que c'est ingérable et qu'elle dépasse les seuils de toute façons
à bientôt amis acheteurs
Bonjour,
La "construction" d'une nomenclature doit tout d'abord distinguer les achats "courants" des achats spécifiques.
Dans les dépenses courantes, on regarde les dépenses effectuées sur les exercices passés et on tente de dégager de "grandes familles".
Dans ces familles, on va ensuite rechercher quel serait le découpage intéressant par rapport aux fournisseurs potentiels. Comme indiqué, il n'est pas forcément pertinent de mélanger des achats de denrées fraîches et surgelées.
Ensuite, la forme de marché et sa durée potentielle permettront d'imaginer la procédure à adopter.
Ce n'est que lorsque cet important travail est réalisé que l'on peut commencer à utiliser la nomenclature et là encore, la prudence est de mise : une famille proche de 200 K¤ sera forcément traitée en AO car il y a un risque de dépasser le seuil en cours d'exercice.