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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: mighty le Septembre 11, 2009, 06:34:05 PM

Titre: MBC sans commande lol
Posté par: mighty le Septembre 11, 2009, 06:34:05 PM
Salut je suis en train de préparer un marché. Nous ne connaissons pas forcément le rythme de notre besoin. On a une partie forfaitaire qui est sure et une partie unitaire qui est aléatoire en fonction des commandes.

Le truc en fait (en poussant le technicien dans ses retranchements) c'est que l'entreprise intervient au coup par coup en fonction du besoin et nous adresse ses factures. Nous sommes incapables de dire tient tel jour intervient.

Donc pas de bon de commande pr la demande de prestation. Alors ma question est la suivante : peut on adresser un bon de commande annuel en indiquant la nature des prestations et à la case prix : le prix total sera  fonction de la prestation et payé en rapport avec la facture reçue ??
Titre: Re : MBC sans commande lol
Posté par: R.J le Septembre 11, 2009, 07:40:49 PM
La "chose" indiquée ne saurait être considérée comme un bon de commande.

Citation de: mighty le Septembre 11, 2009, 06:34:05 PM
Le truc en fait (en poussant le technicien dans ses retranchements) c'est que l'entreprise intervient au coup par coup en fonction du besoin et nous adresse ses factures. Nous sommes incapables de dire tient tel jour intervient.

Si je comprends bien, le prestataire fait ce qu'il juge bon, sans que qui que ce soit en ait connaissance, facture, et que la chose ait avalisé a posteriori, avec un contrôle minimal j'imagine .... En fait, le prestataire s'adresse lui-même des bons de commande ?

Il y a peu de détail, mais je pousserais un peu plus loin le technicien dans ses retranchements ....
Titre: Re : MBC sans commande lol
Posté par: speedy le Septembre 11, 2009, 07:59:52 PM
itou
si on n'est pas capable de déclancher la commande c'est peu être que l'entreprise vend du vent !!!!
Titre: Re : MBC sans commande lol
Posté par: mighty le Septembre 14, 2009, 01:27:12 PM
Non car en fait pr tt vous expliquer, l'entreprise intervient lorsqu'un de nos prestataire l'appelle ! Donc en fait tt se fait entre eux et nous on vérifie à postériori les quantités (vérifiables ne vous inquiétez pas).

Effectivement c un peu bizarre comme truc mais en théorie peut on faire un bon de la sorte ?
Titre: Re : MBC sans commande lol
Posté par: Choup le Septembre 14, 2009, 01:47:43 PM
Dans mon ancienne collectivité, on faisait ça pour la fourniture de fioul, c'était le prestataire qui devait vérifier l'état des cuves, les remplir si elles étaient vides et nous envoyer la facture et on passait ça en MBC. Je sais pas si on était bon, mais apparemment ça n'a jamais été sanctionné, c'était des AOO donc passage en préfecture. Après je sais plus trop si les gestionnaires passaient des BC de "régularisation".
Titre: Re : MBC sans commande lol
Posté par: mighty le Septembre 14, 2009, 02:17:16 PM
Ben c notre cas sauf que nous c'est de la fourniture d'eau. Moi ce que je voulais faire pr avoir un semblant de régularité c'était passé justement une commande au départ où l'on indique que la vérification se fait au moment de la facture ! Que faire d'autre ?
Titre: Re : MBC sans commande lol
Posté par: R.J le Septembre 14, 2009, 02:33:47 PM
Du PU sans bons de commande, c'est parfaitement envisageable. Mais ça passe par un constat contradictoire des quantités lors de la livraison. Sans quoi, j'ai peur que vous ne réalisiez que vous avez consommé beaucoup de fioul (ou d'eau) cet hiver ....
Titre: Re : MBC sans commande lol
Posté par: mighty le Septembre 14, 2009, 05:00:08 PM
OK RJ parfait pour moi