peut-on csonserver la double enveloppe en mapa entité adjudicatrice ?
Ben un mapa vous faites un peu comme vous voulez !!! par contre la question que je me pose c quid en AOO ? Est réglé avec le nouveau décret ?
est réglé : une seule enveloppe
Bonjour,
Pourquoi vouloir, sauf pour des raisons pratiques de classement, conserver cet archaïsme?
Citation de: griso le Septembre 14, 2009, 09:10:24 AM
Bonjour,
Pourquoi vouloir, sauf pour des raisons pratiques de classement, conserver cet archaïsme?
Archaïque peut-être, mais pourvu d'un intérêt qui va bien au-delà des modalités pratiques de classement...
En procédure adaptée, ça reste possible (bien que l'esprit du CMP nous invite à retenir une procédure moins contraignante que celle qui doit être mise en ½uvre dans le cadre des procédures formalisées).
En admettant que cette règle soit maintenue en procédure adaptée, il faut cependant veiller à ne pas sanctionner les éventuels égarements des opérateurs dans la composition de leur pli (mélange des éléments de l'offre et de la candidature).
Pour mon dernier mapa, je n'ai pas utilisé la double enveloppe, mais la plupart des candidats m'ont envoyé leur offre et leur candidature dans deux enveloppes... Question d'habitude peut-être ?
Oui question d'habitude. Lesn entreprises mettent quelque mois a s'y mettre. Lors de la mise en application de la double enveloppe on m'a raconté que c'était la même chose.
Même si juridiquement possible et intéressant pratiquement, cette obligation comme le signale KPIAF peut générer des difficultés si les candidats ne répondent pas de cette manière.
Surtout elle peut vous faire passer pour un ( ou une) ignoble coupeur(se) de cheveux en 4 car pas obligatoire. Le CMP recèle déjà de beaucoup d'obligations justifiées mais difficile à comprendre pour les services avec lesquels nous travaillons, donc il est pertinent de ne pas en rajouter.