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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: Hammurabi le Septembre 23, 2008, 10:52:09 AM

Titre: qualifications expirant pendant l'exécution du marché
Posté par: Hammurabi le Septembre 23, 2008, 10:52:09 AM
Bonjour,
j'ai un candidat qui me fourni une qualification pour la dépollution amiante qui expire pendant le délai d'exécution du  marché. Donc au milieu de mon marché, s'il perd sa qualification, il ne pourra plus dépoluuer.
On pense lui demander par courrier ce qu'il ferra dans ce cas (on pense à la sous-traitance).
Puis-je envoyer  ce courrier avant la CAO où faut-il attendre la CAO pour décider d'envoyer le courrier (je travaille dans un etablissement public donc décision du pouvoir adjudicateur après avis de la cao).
Merci pour votre aide
Titre: Re : qualifications expirant pendant l'exécution du marché
Posté par: speedy le Septembre 25, 2008, 03:21:44 PM
vous lui demandez de s'engager à redemander sa qualif ....
Titre: Re : qualifications expirant pendant l'exécution du marché
Posté par: Hammurabi le Septembre 30, 2008, 03:10:27 PM
Dans son enveloppe candidature, il s'est déjà engagé à redemander sa qualif. mai on ne peut pas avoir l'assurance qu'il l'obtienne.
Est-ce un motif pour éliminer sa candidature?