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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: jcc le Septembre 10, 2009, 01:36:22 PM

Titre: procédure et petit lot
Posté par: jcc le Septembre 10, 2009, 01:36:22 PM
bonjour,

voici l'opération :
Lot 1   Défrichage   Service   15 100,00 ¤
Lot 2   Équipements   Fournitures   63 200,00 ¤
Lot 3   Évacuation des sédiments   Service   216 000,00 ¤
Lot 4   Génie civil   Travaux   163 090,00 ¤
Lot 5   Géomembrane   Travaux   164 500,00 ¤
         
      TOTAL HT   621 890,00 ¤
      TOTAL TTC   743 780,44 ¤
   
Globalement le montant qui remporte est les travaux donc je    passe tout en mapa ?

Malgré qu'il ya  Lot 3   Évacuation des sédiments   Service   216 000,00 ¤
qui normalement a lui seul nécessiterait un appel d'offres ?

Votre avis merci       
         
Questions :   Quelle procédure ?      
   Combien de RC ?      
   ...      

Titre: Re : procédure et petit lot
Posté par: speedy le Septembre 10, 2009, 01:40:58 PM
mais non séparation S/F/T'
mais on rajoute les F mis à dispo de E pour le calcul de T  (T' = T + F mis à dispo)
Titre: Re : procédure et petit lot
Posté par: jcc le Septembre 10, 2009, 02:16:31 PM
désolé mais pas tout compris c'est trop abrégé, besoin d'un décodeur.
Titre: Re : Re : procédure et petit lot
Posté par: Arnaud LATRECHE le Septembre 10, 2009, 02:45:05 PM
Citation de: jcc le Septembre 10, 2009, 02:16:31 PM
désolé mais pas tout compris c'est trop abrégé, besoin d'un décodeur.


Le lot de services supérieur à 206 000 ne peut pas être passer en MAPA.
Il ne faut pas cumuler les estimations des fournitures, services et travaux :
- procédure de passation des lots travaux = celle qui correspond à l'estimation des lots travaux
- procédure de passation des lots fournitures = celle qui correspond à l'estimation des lots fournitures
- procédure de passation des lots services = celle qui correspond à l'estimation des lots services
Titre: Re : procédure et petit lot
Posté par: speedy le Septembre 10, 2009, 02:48:26 PM
c'est çà mais attention quand dans une opération vous achetez séparément des fournitures pour les mettre à disposition de l'entrprise titulaire du marché de travaux il faut rajouter leur coût aux travaux pour comparer le nouveau total travaux au seuil travaux !
Titre: Re : procédure et petit lot
Posté par: jcc le Septembre 11, 2009, 01:01:38 PM
merci beaucoup