Bonjour,
On s'est aperçu trop tard pour pouvoir modifier le DCE, qu'une prestation était manquante dans un marché à procédure formalisée.
2 questions se posent :
1-Quelle réaction si un candidat intègre la prestation dans son offre ?
Sachant que les variantes sont refusées, doit on considérer son offre comme irrégulière car ne respectant pas les exigences formulées ds l'AAPC ou dans les documents de la consultation ?
2 Quelle solution peut être envisagée pour résoudre le problème car cette prestation est essentielle à l'exécution du marché?
Avenant?
Marché Complémentaire?
Sans suite pour motif d'intérêt général? En ce cas la mauvaise définition des besoins - manque une prestation - peut elle etre un motif d'intérêt général?
Quels avantages et inconvénients des solutions possibles
Merci d'avance
Citation de: nono le Septembre 09, 2009, 05:07:15 PM
Bonjour,
On s'est aperçu trop tard pour pouvoir modifier le DCE, qu'une prestation était manquante dans un marché à procédure formalisée.
2 questions se posent :
1-Quelle réaction si un candidat intègre la prestation dans son offre ?
Sachant que les variantes sont refusées, doit on considérer son offre comme irrégulière car ne respectant pas les exigences formulées ds l'AAPC ou dans les documents de la consultation ?
2 Quelle solution peut être envisagée pour résoudre le problème car cette prestation est essentielle à l'exécution du marché?
Avenant?
Marché Complémentaire?
Sans suite pour motif d'intérêt général? En ce cas la mauvaise définition des besoins - manque une prestation - peut elle etre un motif d'intérêt général?
Quels avantages et inconvénients des solutions possibles
Merci d'avance
Telle que vous présentez la situation, vous êtes toujours en cours de consultation, la DLRO n'est pas arrivée.
Dès lors, s'agissant d'une prestation que vous indiquez comme étant essentielle, la seule solution est la publication d'un avis rectificatif, avec remise à zéro des délais, et la première question ne se pose plus..
Toute autre solution relèverait de l'acrobatie, et, puisque vous êtes prêt à une déclaration sans suite, le facteur délai n'entre pas en ligne de compte.
Cordialement,
Pour être plus précis, le marché comprend 7 lots et sur un de ses lots qu'il manque une prestation : la pose de faux plafond est prévu mais pas a dépose ..
effectivement la DLRO n'est pas passé mais c un projet important et nous ne souhaitons pas le reporter.
Bonjour,
Si le projet ne peut être repoussé, peut être que cela est possible pour la signature du marché concernant ce lot ...
La dépose des faux plafonds est elle programmée en début de chantier ?
Si la réponse est non, vous pouvez envisager une modification des pièces et repousser la remise pour ce seul lot.