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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Arnaud LATRECHE le Septembre 09, 2009, 02:15:35 PM

Titre: Ajustement des honoraires du maître d'oeuvre
Posté par: Arnaud LATRECHE le Septembre 09, 2009, 02:15:35 PM
Avez-vous déjà expérimenté la pratique suivante : ajustement du forfait du maître d'oeuvre à la baisse lorsque les résultats de l'appel d'offres aboutissement à un coût de travaux très inférieur à celui qui est mentionné dans le marché de maîtrise (et sur la base duquel le maître d'oeuvre est rémunéré) ?

PS : J'avais posté cette question par erreur dans le rubrique DSP
Titre: Re : Ajustement des honoraires du maître d'oeuvre
Posté par: lepouch le Septembre 09, 2009, 02:17:57 PM
Bonjour,
Pour ma part, je fais parfois l'inverse : honoraires à la baisse lorsque le montant des travaux est à la hausse !
Titre: Re : Re : Ajustement des honoraires du maître d'oeuvre
Posté par: Arnaud LATRECHE le Septembre 09, 2009, 02:30:44 PM
Citation de: lepouch le Septembre 09, 2009, 02:17:57 PM
Bonjour,
Pour ma part, je fais parfois l'inverse : honoraires à la baisse lorsque le montant des travaux est à la hausse !

Intéressant. Je suppose que vous le prévoyez dans votre marché ? Quid de la réaction de l'ordre des architectes vis-à-vis de cette clause ?
Titre: Re : Ajustement des honoraires du maître d'oeuvre
Posté par: shorty le Septembre 09, 2009, 02:58:06 PM
Moi g déja mis :

La proposition financière inscrite sur l'acte d'engagement précisera un taux d'honoraires (%) rapporté au montant des travaux réalisés en ¤ TTC.

Mais ca n'incite pas le maitre d'oeuvre à faire des économies
donc pas top
Titre: Re : Ajustement des honoraires du maître d'oeuvre
Posté par: lepouch le Septembre 09, 2009, 03:14:06 PM
On inscrit ce genre de dispositif : Au terme de son évaluation du coût prévisionnel des travaux, le pourcentage prévu pour la rémunération initiale du maître d'½uvre sera revalorisé de 0,5 point pour chaque tranche de 150.000 euros économisée, dans le respect du cahier des charges, par rapport à l'enveloppe desdits travaux fixée par le maître d'ouvrage.
La formulation varie en fonction du type de travaux (réhabilitation ou neuf) et du montant des travaux et honoraires.
Je n'ai pas souvenir d'une quelconque remarque de l'Ordre des Architectes.
Titre: Re : Re : Ajustement des honoraires du maître d'oeuvre
Posté par: shorty le Septembre 10, 2009, 09:35:48 AM
Citation de: lepouch le Septembre 09, 2009, 03:14:06 PM
On inscrit ce genre de dispositif : Au terme de son évaluation du coût prévisionnel des travaux, le pourcentage prévu pour la rémunération initiale du maître d'½uvre sera revalorisé de 0,5 point pour chaque tranche de 150.000 euros économisée, dans le respect du cahier des charges, par rapport à l'enveloppe desdits travaux fixée par le maître d'ouvrage.
La formulation varie en fonction du type de travaux (réhabilitation ou neuf) et du montant des travaux et honoraires.
Je n'ai pas souvenir d'une quelconque remarque de l'Ordre des Architectes.


Si je comprend bien, vous vous basé sur sa propre évaluation, pour le valoriser ?
Titre: Re : Ajustement des honoraires du maître d'oeuvre
Posté par: lepouch le Septembre 10, 2009, 09:47:37 AM
Au départ du contrat, le maître d'oeuvre accepte (et s'engage sur) l'évaluation du coût des travaux proposée par le maître d'ouvrage.
Ensuite, l'élaboration des avant-projets lui permettent de mieux évaluer ce coût prévisionnel des travaux et il le propose au maître d'ouvrage qui l'accepte ou pas.
L'intérêt d'une telle rédaction réside dans l'incitation que le maître d'oeuvre aura pour faire baisser le coût initialement retenu par le maître d'ouvrage.
C'est une façon de piloter le projet : on utilise la carotte plutôt que le bâton.
Mais encore une fois, il ne faut généraliser cette formule et se limiter aux projets qui répondent à des objectifs d'économie (réhabilitation, logements sociaux, bâtiments à construction industrialisée, etc ...)
Titre: Re : Ajustement des honoraires du maître d'oeuvre
Posté par: bertrand le Septembre 10, 2009, 11:32:28 AM
Il y a de quoi dire sur les systèmes de rémunération du Moe.

Il faut aussi parfois se mettre à la place du Moe qui se retrouve "coincé" entre une enveloppe prévisionnelle fournie par le maitre d'ouvrage parfois fantaisiste et un coût de travaux issu de la consultation des entreprises très imprévisible (il est pas rare d'avoir vu des affaires sortir à -20% (et +) en 2009).

Ce qui me parait important c'est que le Moe soit correctement rémunéré à proportion des moyens qu'il met en oeuvre or, l'importance de ces moyens n'est pas directement liée à la masse financière des travaux.

Le système du forfait provisoire/définitif est assez pervers et gagnerait souvent à être abandonné au profit d'un forfait définitif dès le départ, pourquoi pas y ajouter ensuite une part variable liée à la performance du Moe plutôt sous forme de prime/pénalité mais surtout indexée sur des indicateurs de qualité et pas seulement de coût.
Titre: Re : Re : Ajustement des honoraires du maître d'oeuvre
Posté par: lepouch le Septembre 10, 2009, 11:38:08 AM
Citation de: bertrand le Septembre 10, 2009, 11:32:28 AM
Le système du forfait provisoire/définitif est assez pervers

Oui, mais c'est la loi MOP !