Soit un marché de rénovation de bâtiment avec 11 lots et 4 tranches.
Sur le lot 7 "Carrelage", le maître d'oeuvre ne propose pas de TC3 "Rénovation du porche " mais une option en TC 3 sans offre de base.
Concrètement, sur le lot 7, en TC3, nous voulons laisser la possibilité de refaire le carrelage ou pas. Si nous ne le faisons pas, la TC3 n'aura + lieu d'être sur le lot.
Peut-on avoir un lot, TC3, avec seulement une option sans offre de base??
Ou peut-on simplement mettre la réfection du carrelage du porche en TC3, que l'on affermira pas forcément si on refait le porche? (doit-on affermir une tranche pour tous les lots concernés?)
Merci.
Ce n'est pas encore l'heure et pourtant, je n'y comprends goutte ! ;-)
Juste pour mémoire :
1 consultation = X lots => X marchés
Chaque lot conduit, en principe, à l'attribution d'un marché qui peut ou non être passé en la forme d'un marché à tranches.
1 tranche conditionnelle n'est pas obligatoirement affermie et la décision intervient logiquement après la réalisation de la tranche ferme, soit en phase d'exécution.
1 option (telle que vous l'envisagez, c'est à dire au sens du droit français) se lève au moment de l'attribution du marché, donc en amont, avant la phase d'exécution.
[pour ce que je comprends, pour le lot 7, vous hésitez entre :
- prévoir une tranche conditionnelle (TC3) portant sur la possibilité de refaire le carrelage,
ou
- prévoir une option (portant sur le même objet), qui devra être chiffrée par les OE.
Dans ce dernier cas, l'option doit être prévu dans la TC2 ou alors dans la tranche ferme... Elle ne peut pas exister "toute seule"...
Mais encore une fois, je n'ai sans doute pas bien compris ! ;-) ]
Chaque lot étant un marché distinct, vous pouvez affermire les TC lots par lot. Ainsi, si vous ne souhaitez pas affermir la TC3 du lot 7, vous pouvez néanmoins décider d'affermir les TC3 des autres lots.
La TC3 du lot 7 peut porter intégralement sur la rénovation du porche : la notion d'option devient dès lors sans objet sur cette TC3.
ok donc on peut ne pas affermir la TC3 pour le lot 7
Citation de: lutin le Septembre 09, 2009, 02:33:27 PM
ok donc on peut ne pas affermir la TC3 pour le lot 7
Ben oui, vous n'êtes jamais obligés d'affermir une tranche conditionnelle ! ;-)