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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: Mima le Septembre 09, 2009, 02:00:26 PM

Titre: Marché de fourniture et sous-traitance
Posté par: Mima le Septembre 09, 2009, 02:00:26 PM
Dans le cadre d'un AO dans le domaine de l'informatique (fourniture, installation et paramétrage d'une solution d'échange d'examens médicaux), marché de fourniture (la part relative aux fournitures étant supérieure à celle des services) un candidat me présente un sous-traitant !!!

Comment dois-je gérer cette proposition ??
Merci de me faire partager votre expérience dans le domaine !
Titre: Re : Marché de fourniture et sous-traitance
Posté par: lepouch le Septembre 09, 2009, 02:03:49 PM
Bonjour,
S'il s'agit d'un sous-traitant de la partie "services" de votre marché de fournitures (qui comprend aussi du service, si j'ai bien compris ...) : pas de problème.
Titre: Re : Re : Marché de fourniture et sous-traitance
Posté par: Kpiaf le Septembre 09, 2009, 02:08:48 PM
Citation de: lepouch le Septembre 09, 2009, 02:03:49 PM
Bonjour,
S'il s'agit d'un sous-traitant de la partie "services" de votre marché de fournitures (qui comprend aussi du service, si j'ai bien compris ...) : pas de problème.

Idem d'ailleurs si les fournitures sont définies de manière telles qu'elles ne peuvent servir qu'au seul marché en cause, non ? (soit, invendables par ailleurs).
Titre: Re : Marché de fourniture et sous-traitance
Posté par: Mima le Septembre 09, 2009, 02:17:56 PM
C'est exactement ca... les prestations sous-traitées sont proposées "en option libre" et englobent des services et des fournitures (logiciel...)

Merci pour vos réponses...