AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: goran le Septembre 09, 2009, 09:23:15 AM

Titre: mandat mo/calcul seuil
Posté par: goran le Septembre 09, 2009, 09:23:15 AM
pour le calcul du seuil de procédure, à votre avis, doit on additionner les honoraires du mandataire au montant des études qui seront exécutées au titre du mandat ?
Titre: Re : mandat mo/calcul seuil
Posté par: Raspoutine le Septembre 09, 2009, 09:26:49 AM
A mon avis, NON, ce sont des prestations différentes.
Titre: Re : mandat mo/calcul seuil
Posté par: goran le Septembre 09, 2009, 09:30:02 AM
en fait tout dépendrait si l'on raisonne en prestations homogènes ou unité fonctionnelle non ?
Titre: Re : mandat mo/calcul seuil
Posté par: speedy le Septembre 09, 2009, 09:50:23 AM
pour moi non
en effet pas du tout le même secteur économique, pas le même espace temps, etc