Mon problème est le suivant :
Soit une consultation en AOE, à l'ouverture des plis ouverture hors CAO candidatures OK problème sur 2 offres où nous avons constaté l'absence d'une pièce soit attestation de visite (marché de nettoyage pour x bâtiments) que nous avions obligatoirement demandée à défaut offre irrégulière
Ma question est la suivante si pour moi aucun doute pour dire que ces offres sont irrégulières conformément à l'art 58.III et au sens du 35.I.1er alinéa, je m'interroge sur la façon de l'écrire dans le rapport d'analyse des offres à présenter à la CAO qui seule a le pouvoir déliminer ces offres pour moi j'aurai simplement indiqué que le service marché en qualité de représentant du pouvoir adjuducateur juge ces offres irrégulières pour le motif évoqué ce qui veut dire que ces offres ne sont pas du tout analysées, non notées au vu des critères, ni classées
mais j'ai un doute du coup car maintenant que l'on ne passe plus en CAO pour l'ouverture des offres qui actait auparavant dès l'ouverture les pièces manquantes et se prononçait immédiatement sur l'analyse ou non de ces offres, c'est maintenant à la fin qu'elle décide donc quid de ces offres et de leur analyse...
Merci pour votre aide ou experience similaire
Ben à priori, CAO ou pas CAO, si vous demandiez des pièces (surtout en AO) et que l'entreprise ne les a pas fournie, l'offre est incomplète donc irrégulière donc éliminée et donc non analysée (bcp de donc ;-))
La CAO ne fera qu'entériner votre choix. Et puis si la CAO décide de la garder, vous repartirez avec votre package sous le bras pr réanalysez. A présent rien ne vous empêche dans votre coin de préparer plusieurs rapports et sortir le bon au cas où ;-)
Bonjour,
D'accord avec mighty: on est tenu de respecter le règlement de la consultation.