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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: parvani le Septembre 04, 2009, 11:35:00 AM

Titre: Erreur dans l'acte d'engagement d'un MAPA
Posté par: parvani le Septembre 04, 2009, 11:35:00 AM
Bonjour à tous,

Voilà tout est dans le titre. Nous avons commis une erreur dans l'acte d'engagement d'un MAPA (remarquée par 1 candidat!),

que faire ?

- renvoyer le doc à tous les candidats ?
- publier qqch au BOAMP ?
- leur laisser + de temps pour répondre ?

Evidemment la remise des offres et pour la semaine prochaine :(

Merci pour votre aide
Titre: Re : Erreur dans l'acte d'engagement d'un MAPA
Posté par: cpamoa le Septembre 04, 2009, 12:15:16 PM
Pour vous aider, tout dépend de l'erreur contenue dans l'acte d'engagement, si elle est substantielle et de nature à avoir vicier la concurrence et si vous êtes encore dans les délais pour envoyer une rectification à tous les candidats je le ferrais, pour plus de sécurité je doublerai boamp et envoi à tous les candidats ayant retiré un pli de l'information modifiée par courriel
si l'erreur ne vicie pas la concurrence, tout simplement j'enverrai un courriel à tous les candidats les informant de l'erreur et de la modification.

Par contre si l'erreur est de nature à bouleverser complétement la procédure, du style acte d'engagement à forfait alors qu'en réalité marché à bons de commande, je m'interrogerai et irais peut-être jusqu'à arrêter la procédure.