bonjour,
* dans le cadre d'un marché de travaux, le MO me parle de "notification provisoire" : en avez vous déjà entendu parler ? qu'est ce que c'est ?
* si l'on souhaite retenir des variantes (autorisées), comme les contractualise-t-on ? Peut on contractualiser la totalité de l'offre du candidat ?
merci !
Citation de: parvani le Septembre 01, 2009, 01:50:55 PM
bonjour,
* dans le cadre d'un marché de travaux, le MO me parle de "notification provisoire" : en avez vous déjà entendu parler ? qu'est ce que c'est ? ???????
* si l'on souhaite retenir des variantes (autorisées), comme les contractualise-t-on ? Peut on contractualiser la totalité de l'offre du candidat ? on retient la variante et donc le meilleur sur ce scénario on ne fait la mise au point que sur ce choix avec le candidat retenu ayant fourni les pièces art 46
merci !
Citation de: parvani le Septembre 01, 2009, 01:50:55 PM
bonjour,
* dans le cadre d'un marché de travaux, le MO me parle de "notification provisoire" : en avez vous déjà entendu parler ? qu'est ce que c'est ?
Pour certains PA (enfin c'était comme ca dans mon précédent poste) il s'agit d'un courrier informant le candidat classé en 1er qu'il sera titulaire, s'il transmet les pièces fiscales et sociales dans le délai imposé.
C'est bancal, j'avoue !
Pour répondre à la première question, je dirais comme Mima.
Seulement, pour moi, ça n'est pas bancal du tout puisque c'est clairement la production de l'ensemble de ces pièces par le candidat désigné attributaire qui permet de signifier aux autres candidats qu'ils ne sont pas retenus.
M'enfin, j'analyse peut-être mal le sens du mot "bancal"...
Quoiqu'il en soit, je pense c'est ce qui se rapproche le plus de ce concept de "notification provisoire".
en faite dans mon cas :
- nous sommes dans le cadre d'un marché négocié : 1 seul candidat fait une proposition attractive (les autres sont beaucoup + chers)
- le maître d'oeuvre propose que l'on fasse une notification provisoire pour ne faire une mise au point technique qu'avec ce seul candidat (il veut s'épargner les rencontres avec tous les autres)
je suis sceptique sur sa proposition
a-t-on le droit de faire ça ?
de plus dans le cas de marché négocié, je ne lis pas qu'il faille faire une mise au point
Merci d'éclairer ma lanterne ! j'en ai bien besoin !!!
Citation de: cerise le Septembre 02, 2009, 01:03:03 PM
Pour répondre à la première question, je dirais comme Mima.
Seulement, pour moi, ça n'est pas bancal du tout puisque c'est clairement la production de l'ensemble de ces pièces par le candidat désigné attributaire qui permet de signifier aux autres candidats qu'ils ne sont pas retenus.
M'enfin, j'analyse peut-être mal le sens du mot "bancal"...
Quoiqu'il en soit, je pense c'est ce qui se rapproche le plus de ce concept de "notification provisoire".
Je me suis mal exprimée... la démarche est cohérente, mais la terminologie est pour moi inadéquate
Citation de: parvani le Septembre 02, 2009, 01:23:09 PM
en faite dans mon cas :
- nous sommes dans le cadre d'un marché négocié : 1 seul candidat fait une proposition attractive (les autres sont beaucoup + chers)
- le maître d'oeuvre propose que l'on fasse une notification provisoire pour ne faire une mise au point technique qu'avec ce seul candidat (il veut s'épargner les rencontres avec tous les autres)
je suis sceptique sur sa proposition
a-t-on le droit de faire ça ?
de plus dans le cas de marché négocié, je ne lis pas qu'il faille faire une mise au point
Merci d'éclairer ma lanterne ! j'en ai bien besoin !!!
Principe d'égalité de traitement des candidats... Les négociations peuvent leur permettre de diminuer leur prix.
Par ailleurs, si vous avez des doutes sur le contenu du candidat présenti, demandez des précisions...
Effectivement pas de mise au point en MN puisque cette étape est, pour moi, incluse dans la négociation.
Enfin, quelle serait la valeur juridique de votre notification provisoire si les explications fournies par votre candidat 1 ne vous satisfaisaient pas ??