Bonjour,
Nous avons lancé un MAPA de services (133 000 euros) en 2 lot
En raison de candidatures s'éloignat trop du montant, il s'en est suivi une négociation avec ceux s'en rapprochant (article 35)
La négociation aboutit pour un lot et pas l'autre. peut-on retenir ce lot et déclarer le 2ème infructeux?
Sur quelle base?
Merci
Si les deux lots ont deux lots traités en marchés séparés mais faisant l'objet d'un même AAPC, ils feront chacun leur bout de chemin séparé (l'un peut être attribué et l'autre déclaré sans suite ou infructueux).
Par contre si ceux sont des lots techniques (postes techniques) d'un même marché, c'est pas possible !
Ai-je été claire ?
Citation de: anlou le Août 28, 2009, 03:05:27 PM
Bonjour,
Nous avons lancé un MAPA de services (133 000 euros) en 2 lot
En raison de candidatures s'éloignat trop du montant, il s'en est suivi une négociation avec ceux s'en rapprochant (article 35)
La négociation aboutit pour un lot et pas l'autre. peut-on retenir ce lot et déclarer le 2ème infructeux?
Sur quelle base?
Merci
Bien sûr que tu peux ! Tu n'as pas d'offre acceptable pour l'un des lots donc tu ne signes qu'un seul marché ! ;-)
[Kpiaf en mode Michel ON]
N'oublie pas qu'un lot = un marché.
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