AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: Amidala le Août 26, 2009, 04:21:05 PM

Titre: sans suite et durée de conservation des plis
Posté par: Amidala le Août 26, 2009, 04:21:05 PM
Bonjour,

J'aurai aimé savoir si, en cas de sans suite, vous conservez les plis (pendant 5 ans ou autre durée) ou si vous retournez les plis aux entreprises.

Merci d'avance !
Titre: Re : sans suite et durée de conservation des plis
Posté par: yfetrocho le Août 26, 2009, 04:22:32 PM
nous, on garde.. comme les autres
Titre: Re : sans suite et durée de conservation des plis
Posté par: bellecourgette le Août 26, 2009, 04:28:24 PM
Oui on garde; Imagine un recours : tu fais quoi?
Titre: Re : sans suite et durée de conservation des plis
Posté par: Amidala le Août 26, 2009, 04:29:00 PM
C'est que j'ai une entreprise qui exige le renvoi de son offre !
Titre: Re : Re : sans suite et durée de conservation des plis
Posté par: sailormoon le Août 26, 2009, 04:31:57 PM
Citation de: Amidala le Août 26, 2009, 04:29:00 PM
C'est que j'ai une entreprise qui exige le renvoi de son offre !
Pourquoi l exigerait-elle?
pouvez vous m expliquer de quoi aurait peur l'entreprise?
je suis une novice lol je le rappelle au cas ou cette question est idiote ;-)
Titre: Re : sans suite et durée de conservation des plis
Posté par: bellecourgette le Août 26, 2009, 04:34:14 PM
Dans ce cas tu fais une copie et tu la lui renvoies.
Titre: Re : sans suite et durée de conservation des plis
Posté par: Amidala le Août 26, 2009, 04:36:30 PM
Je pensais plutôt m'appuyer sur le circulaire du 30/12/1998 sur la durée de conservation des plis nons retenus (5 ans) et lui proposer de lui faire une copie de son offre et ainsi garder l'original de son offre !
Titre: Re : sans suite et durée de conservation des plis
Posté par: bellecourgette le Août 26, 2009, 05:07:18 PM
Aussi