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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: isla le Août 26, 2009, 03:23:59 PM

Titre: mise au point: indices
Posté par: isla le Août 26, 2009, 03:23:59 PM
J'ai lancé un marché avec une formule de révision de prix, et un des indices a été remplacé.
Puis-je mettre dans la mise au point du marché, le changement de l'indice ou dois-je faire un avenant après la notification?
Titre: Re : mise au point: indices
Posté par: speedy le Août 26, 2009, 03:53:14 PM
mise au point
(si possible informer avant DLRO tous ceux qui ont retiré un dossier
Titre: Re : mise au point: indices
Posté par: isla le Août 26, 2009, 04:38:03 PM
on peut modifier le DCE dans le délai fixé dans le RC mais peut-on le faire sur les indices, des cas similaires présentés?
Titre: Re : mise au point: indices
Posté par: isla le Août 26, 2009, 04:40:34 PM
Peut-on considérer que cela représente des modifications de détail?
Titre: Re : mise au point: indices
Posté par: speedy le Août 26, 2009, 04:41:50 PM
modif de détail non mais force majeure pour disparition d'indices, c'est pas vous par un tour de magie, si ???,
Titre: Re : mise au point: indices
Posté par: isla le Août 26, 2009, 04:48:00 PM
donc je peux faire la modification de mon CCAP et le transmettre aux entreprises ayant retiré le DCE.