bonjour!
j'ai repris plusieurs de vos échanges sur le sujet mais à force de tout croiser j'ai besoin d'un éclaircissement...:
- petite question: quelle est la source de l'affirmation selon laquelle, en MAPA, seules les offres inappropriées sont éliminées d'office et la négociation est possible avec les offres irrégulières et inacceptables?
- ainsi, la négo sert-elle à les rendre régulières ou acceptables dans un premier temps avant de négocier sur le fond ou peut-elle uniquement servir à les rendre régulières ou acceptables?
dans ce dernier cas, et pour prendre l'exemple d'une offre irrégulière dans laquelle manque le mémoire technique, dès lors que la négo est prévue dans le RC, on doit demander à l'OE de compléter son offre. puisque du coup de pas lui demander et rejeter son offre sur le fondement de l'irrégularité n'est plus conforme aux prescriptions du RC...
raccourci trop rapide montrant que quelque chose m'a échappé??!!
merci de vos avis...
Je donne simplement mon avis.
Pour moi, je différencie, dans l'offre incomplète, et dans le silence du Règlement de la consultation, celle qui peut être corrigée ou celle qui ne le peux pas. Dans la première catégorie, il y a par exemple un oubli dans le BPU. Dans le deuxième l'absence du mémoire technique indispensable au jugement de l'offre.
L'offre inacceptable est l'offre trop onéreuse. Bien entendu, je la négocie pour la rendre moins chère et donc qu'elle devienne acceptable.
ceci dit, je rédige une clause spécifique dans mon règlement de la consultation dur les offres incomplètes et vec qui on négocie.
Citation de: virg le Août 26, 2009, 03:18:01 PM
bonjour!
j'ai repris plusieurs de vos échanges sur le sujet mais à force de tout croiser j'ai besoin d'un éclaircissement...:
- petite question: quelle est la source de l'affirmation selon laquelle, en MAPA, seules les offres inappropriées sont éliminées d'office et la négociation est possible avec les offres irrégulières et inacceptables? quelle serait la source l'interdisant ?
- ainsi, la négo sert-elle à les rendre régulières ou acceptables dans un premier temps avant de négocier sur le fond ou peut-elle uniquement servir à les rendre régulières ou acceptables? on négocie sur tout ! sauf l'objet du marché d'où la non négociation pour une offre inappropriée
dans ce dernier cas, et pour prendre l'exemple d'une offre irrégulière dans laquelle manque le mémoire technique, dès lors que la négo est prévue dans le RC, on doit demander à l'OE de compléter son offre. puisque du coup de pas lui demander et rejeter son offre sur le fondement de l'irrégularité n'est plus conforme aux prescriptions du RC...
raccourci trop rapide montrant que quelque chose m'a échappé??!!
merci de vos avis...
Citation de: bellecourgette le Août 26, 2009, 03:54:46 PM
Je donne simplement mon avis.
Pour moi, je différencie, dans l'offre incomplète, et dans le silence du Règlement de la consultation, celle qui peut être corrigée ou celle qui ne le peux pas. Dans la première catégorie, il y a par exemple un oubli dans le BPU. Dans le deuxième l'absence du mémoire technique indispensable au jugement de l'offre.
ça c'est ok pour moi, mais donc quand votre RC prévoit la négo, vous incluez aussi les demandes de pièces manquantes?
L'offre inacceptable est l'offre trop onéreuse. Bien entendu, je la négocie pour la rendre moins chère et donc qu'elle devienne acceptable.
ceci dit, je rédige une clause spécifique dans mon règlement de la consultation dur les offres incomplètes et vec qui on négocie.
Citation de: speedy le Août 26, 2009, 04:07:34 PM
évidemment
Evidemment quoi?
Pour ma part mon RC prévoit que tout offresi ncomplète est irrecevable.
Il prévoit aussi sur quoi porte la négociation.
Citation de: bellecourgette le Août 26, 2009, 04:18:09 PM
Evidemment quoi?
Pour ma part mon RC prévoit que tout offresi ncomplète est irrecevable.
Il prévoit aussi sur quoi porte la négociation.
vous dissociez donc les deux? même si vous prévoyez la possibilité de négocier, vous rejetez les offres incomplètes?
certes il faut respecter son propre RC !!! je penses que celui-ci n'est pas encore publié !
Citation de: speedy le Août 26, 2009, 04:42:46 PM
certes il faut respecter son propre RC !!! je penses que celui-ci n'est pas encore publié !
ok...faut qu'on se mette au point sur une "ligne de conduite" et adapter nos RC...!
merci à vous deux pour vos avis!
Je remonte car j'ai un cas épineux.
Soit un lot de marché, dont toutes les offres sont irrégulières : les BPU sont incomplets (dépassement large de la tolérance de lacunes dans le BPU).
Question: peut-on négocier avec des candidat ayant produit une offre irrégulière ?
Ou bien offre irrégulière = absence d'offre = pas d'offre = sans suite ?
Merci.
Citation de: JC le Juillet 07, 2010, 03:28:41 PM
Je remonte car j'ai un cas épineux.
Soit un lot de marché, dont toutes les offres sont irrégulières : les BPU sont incomplets (dépassement large de la tolérance de lacunes dans le BPU).
Question: peut-on négocier avec des candidat ayant produit une offre irrégulière ?
Ou bien offre irrégulière = absence d'offre = pas d'offre = sans suite ?
Merci.
Quelles sont les règles que tu as annoncées dans ton RC ?
Si tu n'as rien prévu mais que tu as mentionné qu'il pouvait y avoir négociation alors tu peux négocier. Sachant que si tu le fais avec l'un, il faut le faire avec tous ceux qui se trouvent dans la même situation.
Note que si toutes les offres sont incomplètes (donc irrégulières) c'est peut-être parce que tu as été trop gourmand en demandant des choses que les OE présents sur le secteur ne pouvaient pas objectivement te proposer sauf à répondre en groupement (ce qui est interdit ! :-)
Prudence donc s'agissant de la réaction que tu peux avoir à l'égard de ces opérateurs.
J'ai tout prévu en matière de négo, je suis prudent de ce coté là.
Et j'ai patiemment relu le code, et j'ai trouvé ma réponse, comme quoi... Si toutes irrégulières négo possible.
Pour ce qui est de la définition de notre besoin, je savais, nous savions, que ce serait ultra dur de trouver un fournisseur qui fasse tout, d'où la tolérance de lacunes.
Ce que je me pose désormais comme question, c'est la marge de man½uvre que j'ai.
J'ai un fournisseur qui au lieu de laisser 10% de lacunes en laisse environ 20%. Je trouverais pas mal de négocier sur une base de fourniture plus restreinte, se rapprochant de ce qui est possible de faire.
Pour autant serait-ce une "grosse" atteinte au principe de de respect des condition initiales du marché?
C'est toujours un peu problématique parce qu'il se peut que certains OE n'aient pas répondu à ton marché précisément parce qu'ils ne pouvaient pas couvrir l'intégralité de ton besoin...
A toi de voir si tu ne vas pas trop loin et/ou si l'ensemble des OE potentiels ont répondu présents (auquel cas tu prends moins de risque).