SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Autres => Discussion démarrée par: suzanne le Août 26, 2009, 12:01:50 PM
Titre: Marché à bons de commande
Posté par: suzanne le Août 26, 2009, 12:01:50 PM
Bonjour,
Je cherche de la jursiprudence récente sur les marchés à bons de commande passé en quantité, je crois me souvenir d'un marché de graines...
Poubvez-vous m'aider ?
merci
Titre: Re : Marché à bons de commande
Posté par: speedy le Août 26, 2009, 12:12:28 PM