Bonjour,
On va passer une convention constitutive d'un groupement de commandes pour un marché à BC de 2 ans renouvelable 2 fois un an.
La convention doit-elle être conclue seulement pour la durée de la consultation jusqu'à la notif ou pendant toute la durée du marché y compris ses périodes de recondution ? J'hésite...
La réponse sera différente selon que la convention prévoit ou non de confier au coordonnateur la charge de l'exécution du marché au nom des membres du groupement.
Cordialement,
OK, merci
Le coordonnateur n'est chargé que de la passation, donc la convention peut être conclue jusqu'à la notif. seulement.