Bonjour
Le CCAG décrit ce que sont la VA et la VSR, mais je ne trouve rien sur la description de la MOM (hors article 43). En quoi consiste la MOM ?
Merci.
c'est quoi MOM ???
mise en ordre de marche
pour les marchés d'informatique, les vérifications préalables à l'admission comprennent trois étapes : la mise en ordre de marche, la vérification d'aptitude et la vérification de service régulier.
La mise en ordre de marche correspond à l'envoi, par le titulaire, au pouvoir adjudicateur, d'une décision lui signifiant qu'il peut procéder aux opérations de vérifications. La date de cette décision est le point de départ du délai de vérification d'aptitude.
merci
Citation de: Osiris le Septembre 19, 2008, 02:14:02 PM
merci
de rien
excuse j'avais pas la traduction de MOM instantannément ;-)
as-tu les références ?
Citation de: Osiris le Septembre 19, 2008, 02:15:02 PM
as-tu les références ?
euh ... c'est dans "mon" guide sur la réception des MP ... élaborés par une stagiaire que j'ai eu ...
Tant pis ...
article 43 du CCAG-FCS
article 45.2.1 du CCAG-FCS
"le délai imparti à la personne publique pour procéder à la VA et notifier sa décusuib estn dans le silence du marché, de 8 jours à partir de la mise en ordre de marche"
Citation de: Osiris le Septembre 19, 2008, 02:16:18 PM
Tant pis ...
excuse me fallait un peu de temps pour te trouver la référence exacte
donc je confirme : article 43 définition installation et MOM
et 45.2.1 VA après MOM
merci.