Nous avons lancé une consultation en appel d'offres européen en entreprise générale pour un gros programme de construction ; outre l'ensemble des pièces techniques et adminstratives classique, nous avions un CDPGF pour chaque type de corps de métier sachant que nos prix sont globaux forfaitaires et que nous avons autorisées des variantes
Le pb est que sur les 4 entreprises ayant répondu 2 d'entre elles ont modifié tous les CDGF parfois en quantité mais aussi en type de prestation
Ma première réaction était de dire que ces 2 offres étaient non-conformes car ne respectaient pas le cahier des charges mais après réflexion et lecture approndie des pièces techniques (ce qui normalement doit être fait par la direction technique), je m'aperçois que dans le CCTP 0 il est écrit que le quantitatif est purement indicatif et sans valeur contractuelle ce qui veut dire que l'entreprise peut le modifier et quelques lignes plus loin que l'entreprise doit informer impérativement 8 jours avant la remise de son offre le maître d'oeuvre des éventuelles correctifs à apporter
Que faire car on se retrouve avec 2 offres qui ont rempli correctement le CCTP et qui ont proposé des variantes et 2 offres qui ont fait d'énormes modifications et ont fait une offre avec variante
comment comparer une offre de base modifiée ? A quoi servent alors les variantes qui permettent justement de modifier la base ? Par ailleurs, aucune entreprise n'a contacté la maîtrise d'oeuvre pour lui soumettre des pbs particuliers
A mon sens les entreprises auraient dû répondre sur la base sans changement et proposer leurs modifications à part en variante mais vu ce qui est écrit dans le CCTP ce n'est plus clair pour moi
merci pour votre aide
Les candidats ne peuvent modifier que le quantitatif indiqué à la DPGF (qui n'a pas de valeur contractuelle en effet) mais pas la nature des prestations y figurant, sauf à le faire sous forme de variante avec motivation bien entendu.
C'est ce que je pense aussi donc si je suis bien votre raisonnement si l'entreprise a modifié par exemple une épaisseur d'isolation elle est donc non-conforme ?
Citation de: MARIEKIM le Août 18, 2009, 02:46:00 PM
C'est ce que je pense aussi donc si je suis bien votre raisonnement si l'entreprise a modifié par exemple une épaisseur d'isolation elle est donc non-conforme ?
Sauf s'il y a une justification règlementaire à cette proposition (normes, règles de sécurité, ...), sinon effectiveme nt çà ne peut figuer que dans une variante (sauf à accepter cette offre comme correspondant à la solution technique de base sans lui donner de plus-value en termes de note technique pour avoir proposé un matériau plus performant)
L'entreprise peut modifier les quantités du DPGF si elle estime que vous vous êtes gourrés. Elle en a même le devoir. Imaginez elle chiffre selon vos quantités sans vérifier et parce que vos techniciens ont mal appréciés celles-ci (bien sur que ca n'arrive jamais), les quantités sont bien supérieurs. Bah sauf à rentrer dans les cas restreint du CCAG, votre erreur elle est pour sa pomme. Quant à l'obligation de prévenir le Moe j'avoue ne pas en voir l'impact ni la justification.
Les prestations du DPGF c'est autre chose. J'analyserai ça également comme une variante sauf s'il n'est pas contractuel (mais allez dire à un technicien que DPGF contractuel c'est que du mauvais...) et que pour je ne sais quel raison, ces prestations ne figurent pas dans le CCTP. Là y'aurait peut être moyen de...
La question étant quatre entreprises sur 4 qui proposent des variantes et la moitié les quantités modifiées, la définition initial du besoin ne risque-t-elle pas d'engendrer des problèmes d'exécution ?
Les variantes étaient autorisées avec des précisions sur les exigences minimales
donc pour moi ils répondaient sur la base en modifiant si nécessaire le quantitatif pour une bonne exécution du travail et présentaioent en variante les modifications qu'ils jugeaient utiles
Citation de: MARIEKIM le Août 18, 2009, 03:01:54 PM
Les variantes étaient autorisées avec des précisions sur les exigences minimales
donc pour moi ils répondaient sur la base en modifiant si nécessaire le quantitatif pour une bonne exécution du travail et présentaioent en variante les modifications qu'ils jugeaient utiles
sauf que normalement les candidats doivent déposer une offre de base conforme au CCTP et peuvent présenter une ou plusieurs variantes à part, et dans ton cas la variante est noyée dans l'offre de base si je comprends bien :-)
oui en fait ils ont fait du tout et n'importe quoi ils se sont tout permis modifier des quantités, modifier les matériaux, refaire leur propre études tout ça sans jamais appeler qui que ce soit ni la maîtrise d'oeuvre ni le maître d'ouvrage pour moi ils sont non-conformes puisqu'ils ne respectent pas le cahier des charges de base ; ils auraient pu faire leur proposition en variante