Bonjour,
une question pratique de bon matin: je croule sous les plis d'offres des entreprises des différentes consultations que nous avons lancé. Pour l'instant, je n'ai pas vraiment de plan de rangement et mon bureau est un amas de propositions/dossiers aussi gros les 1 que les autres...
Afin, d'éviter de perdre des documents, quels sont vos conseils en matière de rangement? qu'est ce que vous faites des offres que vous ne retenez pas?
merci pour vos retour d expérience
Citation de: sailormoon le Août 17, 2009, 09:59:45 AM
Bonjour,
une question pratique de bon matin: je croule sous les plis d'offres des entreprises des différentes consultations que nous avons lancé. Pour l'instant, je n'ai pas vraiment de plan de rangement et mon bureau est un amas de propositions/dossiers aussi gros les 1 que les autres...
Afin, d'éviter de perdre des documents, quels sont vos conseils en matière de rangement? qu'est ce que vous faites des offres que vous ne retenez pas?
merci pour vos retour d expérience
moi j'aime bien avoir des caissettes en plastique pour chaque dossier
Citation de: tragique_fernand le Août 17, 2009, 10:12:58 AM
moi j'aime bien avoir des caissettes en plastique pour chaque dossier
alors pour ça il te faut toute une piece pour ça lol
Citation de: sailormoon le Août 17, 2009, 10:15:28 AM
alors pour ça il te faut toute une piece pour ça lol
des grands placards jusqu'au plafond çà le fait aussi :-)
Citation de: tragique_fernand le Août 17, 2009, 10:16:32 AM
des grands placards jusqu'au plafond çà le fait aussi :-)
ok et donc pour l autre question: que fais tu des offres des non retenus?
un placard pour les plis non retenus
les plis sont mis en boîte archive qd les marchés sont notifiés
stockage dans le local "archive" du bâtiment qui n'est pas vraiment un local archive; on met sur les boîtes l'année et 5 ans + tad elles sont jetées
Citation de: sailormoon le Août 17, 2009, 10:29:36 AM
ok et donc pour l autre question: que fais tu des offres des non retenus?
je les conserve jusqu'à la fin de l'exécution du marché :-)
Merci pour vos réponses!
je vais faire une armoire pour les non retenus que je descendrais et à l'étage je garde le dossier des titulaires près de moi :-)
Effectivement, les plis des entreprises non retenues doivent être archivés pendant 5 ans.
Citation de: fanchic le Août 17, 2009, 11:59:07 AM
Effectivement, les plis des entreprises non retenues doivent être archivés pendant 5 ans.
Ou est ce que peux lire ça SVP?
cf la réglementation La circulaire du 30 déc 1998 dispose qu'un délai de conservation d'au moins de 5 ans des dossiers des candidats non retenus, ou 5 ans à compter de l'acte juridique qui a porté fin de la procédure (par exemple en cas de procédure infructueuse, la décision qui a constaté cette infructuosité), est requis. Pour rappel, les 5 ans débutent l'année suivant la notification, puisque les années se comptent en durée pleine. En outre, pour alléger le volume des documents à conserver, l'administration peut, dès l'achèvement de la procédure, éliminer les pièces suivantes des dossiers de candidats : CCAP, CCP, CCTP et RC, ces pièces se trouvant par ailleurs dans le dossier à archiver du titulaire. De même l'administration peut retourner aux candidats non retenus la documentation commerciale non contractuelle.
Pour vous éclairer,
Citation de: fanchic le Août 17, 2009, 11:59:07 AM
Effectivement, les plis des entreprises non retenues doivent être archivés pendant 5 ans.
Je confirme
donc pour moi dossiers d'archivage pour chaque marché (plus ou moins gros selon le marché ...)
et donc effectivement on pousse les murs régulièrement