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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: sun le Août 10, 2009, 09:40:18 AM

Titre: modification attributaire avant signature du marché ....
Posté par: sun le Août 10, 2009, 09:40:18 AM
Bonjour,

POur un lundi matin, ça commence bien ... Un des services techniques vient de m'appeler pour me dire que sur un marché en cours de notification, ils souhaitaient changer l'attributaire car ils viennent de s'apercevoir que le choix n'est pas le meilleur .... (no comment).

Or, j'ai envoyé les lettres aux non retenues. Précision : il s'agit d'un MAPA. Si ce n'est les lettres aux non rentenus, rien d'autre n'a été fait.

Comment pensez vous qu'il soit possible de procéder ?

Merci
Titre: Re : modification attributaire avant signature du marché ....
Posté par: Kpiaf le Août 10, 2009, 09:50:33 AM
Citation de: sun le Août 10, 2009, 09:40:18 AM
Bonjour,
POur un lundi matin, ça commence bien ... Un des services techniques vient de m'appeler pour me dire que sur un marché en cours de notification, ils souhaitaient changer l'attributaire car ils viennent de s'apercevoir que le choix n'est pas le meilleur .... (no comment).
Or, j'ai envoyé les lettres aux non retenues. Précision : il s'agit d'un MAPA. Si ce n'est les lettres aux non rentenus, rien d'autre n'a été fait.
Comment pensez vous qu'il soit possible de procéder ?
Merci

Hum... Ça parait un peu douteux vu comme ça...
Enfin, si aucune décision d'attribution n'a été adressée à l'OE initialement retenu (par courrier ou téléphone), vous pouvez toujours informer le nouvel heureux élu qu'il s'est vu adresser une notification de rejet par erreur... Si, en revanche, vous avez communiqué avec le futur ex OE attributaire (si vous lui avez adressé une demande de communication des DC7 et 6 par exemple), ça risque de poser davantage de problème...
Titre: Re : modification attributaire avant signature du marché ....
Posté par: tragique_fernand le Août 10, 2009, 10:11:13 AM
et il faut peut être réviser le rapport d'analyse des offres en conséquence non ? :-)
Titre: Re : modification attributaire avant signature du marché ....
Posté par: sun le Août 10, 2009, 11:12:09 AM
Merci de vos réponses.

Pffff, j'ai horreur de ce genre de situations ....

Bonne journée !!!