Bonsoir,
Un technicien est venu me demander ce qu'il pouvait faire d'échantillons relatifs à des marchés passés il y a maintenant 2 ans et dont l'exécution est terminée. Leur restitution n'était pas encadrée dans le DCE à l'époque.
Est on tenu de les conserver, peuvent ils être utilisés, obligation de restitution malgré le temps écoulé ? je n'arrive pas à trouver les textes en la matière.
Merci beaucoup.
Bonjour,
Par simple "politesse", il serait bon d'avertir les candidats pour qu'ils puissent éventuellement les récupérer avant leur destruction (à programmer dans 6 à 8 semaines)
cherchez l'AAPC et le DRC de l'époque
sont ils très onéreux ces échantillons ? si oui idem lepouch par écrit , sinon tél par correction et poubelle ....