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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: lle_pianiste_2 le Août 05, 2009, 08:42:25 AM

Titre: erreur dans une offre
Posté par: lle_pianiste_2 le Août 05, 2009, 08:42:25 AM
Imaginons, je recois une offre avec un prix erroné dans le bpu ou un délai d'intervention impossible. je demande a l'entreprise qui me confirme son erreur.
que fais je alors ? je prends en compte son erreur dans l'analyse de son offre (si ca en fait partie) et/ou je fais une mise au point de l'offre a la notif ? sommes nous d'accord ?
Titre: Re : erreur dans une offre
Posté par: tragique_fernand le Août 05, 2009, 08:49:59 AM
Citation de: lle_pianiste_2 le Août 05, 2009, 08:42:25 AM
Imaginons, je recois une offre avec un prix erroné dans le bpu ou un délai d'intervention impossible. je demande a l'entreprise qui me confirme son erreur.
que fais je alors ? je prends en compte son erreur dans l'analyse de son offre (si ca en fait partie) et/ou je fais une mise au point de l'offre a la notif ? sommes nous d'accord ?
si tu signales à l'entreprise son erreur éventuelle mais qu'elle te confirme son offre en toute connaissance de cause, dans ce cas soit tu élimines sur offre anormalement basse, soit tu analyses l'offre et tu attribues le marché sur la base de cette offre confirmée :-)
Titre: Re : erreur dans une offre
Posté par: Marine le Août 05, 2009, 08:52:00 AM
Bonjour,

Quelle procédure suivez-vous ?
En PA, vous pouvez négocier (si c'est prévu dans vos documents de consultation) ; il est donc possible d'aboutir à un changement de l'offre. En AO, vous ne pouvez pas, donc la correction d'une erreur par le soumissionnaire me paraît contestable.
Titre: Re : Re : erreur dans une offre
Posté par: lle_pianiste_2 le Août 05, 2009, 08:58:38 AM
Pour ce qui est de la procédure je serai par ex en AOO comme ca pas de négo possible.

Donc vous n'etes pas d'accord en somme.
POur moi l'offre anormalement basse concerne uniquement le prix 

A marine, je ne négocie pas, je fais préciser son offre article 59 je crois.  Pas  d'accord ? vous rejeteriez l'offre alors et si oui sur quels motifs ?
Titre: Re : erreur dans une offre
Posté par: Marine le Août 05, 2009, 09:03:09 AM
Si, je suis d'accord avec Tragique si vous êtes en AO ;-)
Pas de modification possible de l'offre en AO, sauf s'il s'agit de modifications mineures (dans ce cas, vous pouvez faire une mise au point). Les modifications de prix ou de délai ne sont pas des modifications mineures, ni des précisions.
Titre: Re : erreur dans une offre
Posté par: lle_pianiste_2 le Août 05, 2009, 12:57:10 PM
merci a vous