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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: shorty le Août 04, 2009, 12:01:48 PM

Titre: Bureau d'étude
Posté par: shorty le Août 04, 2009, 12:01:48 PM
Je solicite un bureau d'étude pour la passation dans l'exécution d'un d'exploitation de chauffage.
Celui couvre des travaux et des fournitures énergétiques

J'hésite entre AMO ou MOE ?
Titre: Re : Bureau d'étude
Posté par: lepouch le Août 04, 2009, 12:05:16 PM
Bonjour,
Je pencherai plutôt pour le terme d'AMO : il vous assiste pour rédiger le cahier des charges donc pas de "responsabilités" pour le suivi d'exécution.
Titre: Re : Bureau d'étude
Posté par: speedy le Août 04, 2009, 12:06:51 PM
Citation de: shorty le Août 04, 2009, 12:01:48 PM
Je solicite un bureau d'étude pour la passation dans l'exécution  d'un d'exploitation de chauffage.
Celui couvre des travaux et des fournitures énergétiques

J'hésite entre AMO ou MOE ?
c'est quoi ce vocabulaire ?
soit c'est pour rédiger un contrat d'exploitation avec fourniture d'énergie donc AMO
soit c'est la rédaction d'un contrat conception réalisation gestion d'une chaufferie (et c'est une concession) donc une AMO
soit c'est la définition d'un contrat de DSP et c'est une AMO
soit c'est un mauvais libellé pour la rédaction de deux contrats successifs :
           le premier étude puis suivi réalisation donc MOE
           le second  contrat d'exploitation donc complément au contrat de MOE
ce dernier cas étant donc de la MOE avec une mission complémentaire ...
Titre: Re : Bureau d'étude
Posté par: shorty le Août 04, 2009, 01:55:40 PM
En réalité c'est pour la passation et le suivi dans l'exécution d'un marché d'exploitation de chauffage

Donc il rédige les pièces du DCE et suivi de marché sur une année, pour un controle de l'exploitant et mise en place d'un suivi (consomation, facture, des prestations réalisées...)
Titre: Re : Bureau d'étude
Posté par: speedy le Août 04, 2009, 01:57:34 PM
AMO
Titre: Re : Re : Bureau d'étude
Posté par: Ororo Munroe le Août 04, 2009, 02:00:04 PM
Citation de: speedy le Août 04, 2009, 01:57:34 PM
AMO

merci Speedy d'avoir demandé des explications sur "passation dans l'exécution"
et donc au vu des réponses, je confirme : AMO

mais il y a aussi la solution magique : vous ne nommez pas votre marché explicitement AMO
vous l'appelez "assistance ......"
Titre: Re : Bureau d'étude
Posté par: shorty le Août 04, 2009, 02:08:28 PM
Merci pour cette solution magique !!!
Titre: Re : Re : Bureau d'étude
Posté par: Ororo Munroe le Août 04, 2009, 02:15:05 PM
Citation de: shorty le Août 04, 2009, 02:08:28 PM
Merci pour cette solution magique !!!

des fois on veut se compliquer la tâche à vouloir faire rentrer des choses dans des cases
rien n'oblige de dénomminer un marché d'étude que entre AMO et MOE
le CMP prévoit les marchés de prestations de services et le CCAG prévoit les marchés de prestations intellectuelles
alors autant se servir de toutes les cases possibles ...

enfin c'est valable parce que votre cas est plus de l'AMO

en cas de MOE, effectivement souvent on doit rentrer dans la case
Titre: Re : Bureau d'étude
Posté par: afeco le Mai 27, 2010, 03:29:55 PM
Je suis dans la même problématique ; mon marché est un marché de PI ou de services ?
dans la mesure oùil y a une plus value en terme d'ingéniérie, je dirai PI...?
Titre: Re : Bureau d'étude
Posté par: tragique_fernand le Mai 27, 2010, 03:35:02 PM
Citation de: afeco le Mai 27, 2010, 03:29:55 PM
Je suis dans la même problématique ; mon marché est un marché de PI ou de services ?
dans la mesure oùil y a une plus value en terme d'ingéniérie, je dirai PI...?
s'il y a conception de quelque chose, création d'une oeuvre de l'esprit qui soit protégée par le droit de la propriété intellectuelle (avec droits patrimoniaux et d'exploitation/utilisation de l'oeuvre) c'est PI sinon c'est services courants  :-)
Titre: Re : Bureau d'étude
Posté par: afeco le Mai 27, 2010, 03:40:49 PM
Y'a création de l'esprit dans un marché d'AMO pour la mise en place d'une nouvelle Délégation de Service Public relative à la production et distribution d'énergie calorifique sur le Réseau du Haut de Fol ??
Titre: Re : Bureau d'étude
Posté par: tragique_fernand le Mai 27, 2010, 03:50:52 PM
Citation de: afeco le Mai 27, 2010, 03:40:49 PM
Y'a création de l'esprit dans un marché d'AMO pour la mise en place d'une nouvelle Délégation de Service Public relative à la production et distribution d'énergie calorifique sur le Réseau du Haut de Fol ??

de l'esprit mal tourné oui :-)
Titre: Re : Bureau d'étude
Posté par: afeco le Mai 27, 2010, 03:53:06 PM
Petit Tragique, tu peux me faire une réponse compréhensible ?...C'est PI ou FCS ??
Titre: Re : Bureau d'étude
Posté par: tragique_fernand le Mai 27, 2010, 03:56:51 PM
Citation de: afeco le Mai 27, 2010, 03:53:06 PM
Petit Tragique, tu peux me faire une réponse compréhensible ?...C'est PI ou FCS ??
dans ton cas pour moi c'est FCS et c'est pas de l'AMO
Titre: Re : Bureau d'étude
Posté par: afeco le Mai 27, 2010, 03:58:56 PM
Ah bon ? Pourtant, si je relis SPEEDY, on est dans l'aide à la définition d'un contrat de DSP...Donc de l'AMO...?
Titre: Re : Bureau d'étude
Posté par: Ororo Munroe le Mai 27, 2010, 04:01:04 PM
moi je dis PI

parce qu'ils vont sûrement rédigé des documents etc ...
Titre: Re : Bureau d'étude
Posté par: tragique_fernand le Mai 27, 2010, 04:06:38 PM
A mon sens qui dit assistance à maîtrise d'ouvrage dit ouvrage et loi MOP :-) ton marché Afec' c'est de l'assistance à la passation de contrats complexes mais il n'y a pas conception de quelque chose de nouveau, rien d'inventif ou de créatif :-)
Pour ta position Ororo, écrire du papier çà ne donne pas forcément un droit de propriété littéraire dessus :-)
Titre: Re : Bureau d'étude
Posté par: afeco le Mai 27, 2010, 04:07:34 PM
Pas faux...