Bonjour,
Un marché d'entretien de cours d'eau (fauchage des berges, nettoyage, intervention en cas de crue...) relève-t-il du CCAG travaux ou services ?
Merci !!!
http://agorapublix.localjuris.com.fr/index.php?topic=532.0
moi j'avais mis marché de travaux d'entretien de cours d'eau , je m'suis pas posé trop la question...
c'est passé en tout cas
Et un marché de LLD est service parsk location ou fourniture parsk fourniture de voitures en location ?
Citation de: mighty le Septembre 18, 2008, 06:21:22 PM
Et un marché de LLD est service parsk location ou fourniture parsk fourniture de voitures en location ? faut regarder le cadre AAPC en II-1 - 2) a) fournitures....
Citation de: cat51 le Septembre 18, 2008, 04:37:30 PM
Bonjour,
Un marché d'entretien de cours d'eau (fauchage des berges, nettoyage, intervention en cas de crue...) relève-t-il du CCAG travaux ou services ?
Merci !!!
du CCAG que vous décidez ! en plus les CCAG ne sont plus que facultatif.... sinon si la question porte sur le classement TRAV FOU/SERV il s'agit indiscutablement de services, voir le code CPV et la table de correspondance ( directive...)