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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Kao le Juillet 31, 2009, 02:14:07 PM

Titre: Marché de travaux ou fournitures?
Posté par: Kao le Juillet 31, 2009, 02:14:07 PM
Bonjour à tous,

Concernant un marché de dépose de menuiserie, de fourniture de fenêtres et de pose de celles-ci,

Considérez-vous qu'il s'agit d'un marché de fournitures ou de travaux?
Comment raisonnez vous?

Ma première impression est qu'il s'agit d'un marché de travaux, mais l'article 1 et le fait que ce soit de la fourniture et "accessoirement" de la pose de fourniture me fait douter.

merci
Titre: Re : Marché de travaux ou fournitures?
Posté par: lepouch le Juillet 31, 2009, 02:16:44 PM
Bonjour,
A priori ce sont des travaux (amélioration du bâti existant)
Titre: Re : Marché de travaux ou fournitures?
Posté par: Kao le Juillet 31, 2009, 02:51:48 PM
oui ça me paraît logique, mais bon on est vendredi je suis seule et personne pour me rassurer.
Et pis marché de travaux, ça tombe bien.
Merci pour la rapidité de la réponse
Titre: Re : Marché de travaux ou fournitures?
Posté par: goran le Juillet 31, 2009, 03:40:44 PM
travaux