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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: jcc le Juillet 30, 2009, 11:26:24 AM

Titre: service ou travaux ?
Posté par: jcc le Juillet 30, 2009, 11:26:24 AM
bonjour,

fauchage : service ou travaux ?

enlèvement de sédiment : service ou travaux ?

Votre avis merci
Titre: Re : service ou travaux ?
Posté par: lepouch le Juillet 30, 2009, 11:37:06 AM
Bonjour,
A priori Service mais à vérifier sur CPV
Titre: Re : service ou travaux ?
Posté par: Miss Tinguette le Juillet 30, 2009, 11:38:28 AM
service mais je sias plus ou j'ai mis le cpv..
Titre: Re : service ou travaux ?
Posté par: lepouch le Juillet 30, 2009, 11:39:40 AM
Là :
http://www.marche-public.fr/Marches-publics/Nomenclature/Marches-publics-Nomenclature-CPV.htm
Titre: Re : service ou travaux ?
Posté par: RV le Juillet 30, 2009, 11:39:59 AM
Citation de: jcc le Juillet 30, 2009, 11:26:24 AM
bonjour,

fauchage : service ou travaux ?

enlèvement de sédiment : service ou travaux ?

Votre avis merci

Pour l'enlèvement de sédiment, dc curage, je dirais plutôt travaux....à voir.
Titre: Re : service ou travaux ?
Posté par: CAPATL le Juillet 30, 2009, 11:52:10 AM
Où sont imputés vos crédits de dépense ? s'ils sont en fonctionnement celà vous donne une petite idée, ce serait plutôt du service (travaux d'entretien).