Question bête de milieu d'après midi: soit un marché composé de 3 lots. on doit faire un avenant qui concerne qu'un seul des trois lots.
Le fameux seuil des 5 %, s'apprécie -t-il par rapport au montant du lot, ou bien par rapport au montant total des 3 lots???
Citation de: furette le Septembre 18, 2008, 03:03:41 PM
Question bête de milieu d'après midi: soit un marché composé de 3 lots. on doit faire un avenant qui concerne qu'un seul des trois lots.
Le fameux seuil des 5 %, s'apprécie -t-il par rapport au montant du lot, ou bien par rapport au montant total des 3 lots???
1 lot = 1 marché :-)
1 lot = 1 marché, donc seuil des 5% apprécié par rapport à ce lot...C'est bien ce que je pensais mais j'espérais une autre réponse qui m'aurait mieux arrangé!!!!
Merci!