Bonjour à tous,
De retour de vacances, je dois préparer une note à destination des gestionnaires d'équipements culturels sur l'utilisation de l'article 30, notament lorsqu'ils organisent des expositions ou des manifestations.
Pour ce qui concerne la procédure à mettre en oeuvre, je m'en sort par contre j'ai du mal à rendre tout ça un peu concret.
Pour m'aider, pourriez vous me donner des exemples concret de services culturels susceptibles de relever de l'aricle 30 ?
Merci
tout dépend si tu veux parler de l'article 30 avec ou sans mise en concurrence.
si tu veux des oeuvre de tartenpion pour une expo art sans mise en concurrence ou un ou plusieurs dessins de tel dessinateur connu idem ( surout si inférieur à 20 000 ¤ HT)
si tu veux procéder à la gestion d'un équipement culturel rédaction d'un DCE et mise en concurrence.
Et bien si je souhaire exposer les oeuvres de tel artiste connu, j'utiliserait le marché négocié sans pub ni mise en concurrence.
Par contre si je veux par exemple trouver un éclairagiste dans le cadre de l'exposition machin, est ce de l'article 30 ?
Citation de: Feeling Good le Juillet 29, 2009, 02:46:38 PM
Et bien si je souhaire exposer les oeuvres de tel artiste connu, j'utiliserait le marché négocié sans pub ni mise en concurrence.
Par contre si je veux par exemple trouver un éclairagiste dans le cadre de l'exposition machin, est ce de l'article 30 ?
oui cette prestation relève de l'article 30 si telle est la volonté du pouvoir adjudicateur :-)