AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: Bunny le Juillet 28, 2009, 03:15:39 PM

Titre: Erreur dans AE
Posté par: Bunny le Juillet 28, 2009, 03:15:39 PM
Bonjour à tous,

Soit,

- un appel d'offres de consommables informatiques (cartouches),
- des dizaines et des dizaines de références,
- une référence nous semble anormalement basse,
- un fax est envoyé,
- la société confirme qu'il s'agit bien d'une erreur et nous donne un autre prix (qui correspond au prix du marché),

Que dois-je faire ? Puis-je faire une annexe de mise au point (dans l'hypothèse ou l'entreprise serait retenue) au moment de la notif ? Ou dois-je rejeter l'offre (perso ça m'embête pour une seule référence) ?

D'avance merci ;-)

Titre: Re : Erreur dans AE
Posté par: lepouch le Juillet 28, 2009, 03:21:27 PM
Bonjour,
Quel type de procédure ?
Titre: Re : Erreur dans AE
Posté par: Bunny le Juillet 28, 2009, 10:01:44 PM
Appel d'offres ;-)
Titre: Re : Erreur dans AE
Posté par: lle_pianiste_2 le Juillet 29, 2009, 12:47:22 PM
Citation de: Bunny le Juillet 28, 2009, 03:15:39 PM
Bonjour à tous,

Soit,

- un appel d'offres de consommables informatiques (cartouches),
- des dizaines et des dizaines de références,
- une référence nous semble anormalement basse,
- un fax est envoyé,
- la société confirme qu'il s'agit bien d'une erreur et nous donne un autre prix (qui correspond au prix du marché),

Que dois-je faire ? Puis-je faire une annexe de mise au point (dans l'hypothèse ou l'entreprise serait retenue) au moment de la notif ? Ou dois-je rejeter l'offre (perso ça m'embête pour une seule référence) ?

D'avance merci ;-)



Bonjour,
en AOO, le seul qui peut rejeter une offre Anormalement basse, c'est la Cao. Donc vous analysez son offre au vu de sa réponse et soumettez votre analyse à la CAO
si leur réponse vous semble cohérente, alors l'additif a la mise au point me parait bien. Il ne faut surtout pas rejeter l'offre pour une erreur qu'ils ont portée a votre attention
Titre: Re : Erreur dans AE
Posté par: speedy le Juillet 29, 2009, 12:50:16 PM
chez nous : un prix unitaire est intangible, si demande de modif alors rejet de l'offre
cependant il me semble qu'en cas d'erreur manifeste la rectification est admissible surtout si çà ne change pas le gagnant....
Titre: Re : Erreur dans AE
Posté par: Bunny le Juillet 29, 2009, 01:59:57 PM
Merci pour vos réponses ;-) (@ pianiste :on laissera bien sûr notre commission décider du "sort" de la société, mais ils vont forcément nous demander notre avis)

Du coup nous avons un autre problème, et tout cela repose sur l'interprétation que l'on fait de l'article 59 du CMP. Une société nous propose des produits qui ne correspondent pas au cahier des charges (et sont donc beaucoup moins chers). Nous demandons des explications et la société nous indique qu'ils ont fait une erreur et que du coup les prix sont plus élevés (pour 6 références cette fois). Dois-je leur demander le nouveau prix pour les références (et donc conforme au CCTP) ou dois-les rejeter au motif que cela conduirait à demander une nouvelle offre ? Est-ce une erreur "matérielle" ?
Titre: Re : Erreur dans AE
Posté par: RV le Juillet 29, 2009, 02:02:51 PM
Sauf erreur, il est toujours possible en MAPA comme en AO de demander confirmation ou précision sur un prix via le DC11 qui sera annexé par la suite.
Dc si le prix d'origine est une erreur, que cette erreur est corrigée suite à une demande de précision de votre part (prévue au RC), vous classez en fonction du nouveau prix et vous soumettez en CAO.

Y a bon?

Citation de: Bunny le Juillet 29, 2009, 01:59:57 PM
Merci pour vos réponses ;-) (@ pianiste :on laissera bien sûr notre commission décider du "sort" de la société, mais ils vont forcément nous demander notre avis)

Du coup nous avons un autre problème, et tout cela repose sur l'interprétation que l'on fait de l'article 59 du CMP. Une société nous propose des produits qui ne correspondent pas au cahier des charges (et sont donc beaucoup moins chers). Nous demandons des explications et la société nous indique qu'ils ont fait une erreur et que du coup les prix sont plus élevés (pour 6 références cette fois). Dois-je leur demander le nouveau prix pour les références (et donc conforme au CCTP) ou dois-les rejeter au motif que cela conduirait à demander une nouvelle offre ? Est-ce une erreur "matérielle" ?


Ahhh, je comprends mieux....
Si proposition de produits hors CCTP, l'offre peut être irrégulière. Par contre, si vous demandez des précisions, confirmation et que le candidat vous file des prix pour des produits conformes à votre CCTP.....vous pouvez analyser et soumettre à la CAO.
Titre: Re : Erreur dans AE
Posté par: Bunny le Juillet 29, 2009, 02:27:04 PM
Voilà c'est exactement ça.

Mais au delà je me pose la question de savoir si on ne redemande pas une nouvelle offre à la société. Parce que si cette dernière fait une boulette (volontaire ou pas) sur une référence, ça ne me choque pas plus que ça de demander des explications et faire une annexe de mise au point pour corriger l'erreur. Mais si elle en fait 3,4,5,6,10 , 25 ... à partir de quel moment considère-t-on qu'au final, ce que l'on demande à la société, c'est une nouvelle offre ?

L'article 59 me semble assez strict. On parle bien de précisions sur la teneur de l'offre, pas l'offre en elle-même.
Titre: Re : Erreur dans AE
Posté par: RV le Juillet 29, 2009, 02:34:10 PM
Vous avez un BPU pour vos produits? Ils ont, en fait, mal renseigné les prix unitaires du BPU?

Vous leur retournez le BPU et ils indiquent les bons prix pour les produits.....

Le reste se fera tout seul.
Titre: Re : Erreur dans AE
Posté par: Bunny le Juillet 29, 2009, 02:44:58 PM
Oui, BPU annexé à l'Acte d'Engagement.

Pour moi renvoyer les BPU et leur demander de les compléter = demander une nouvelle offre = pas bien :-)
Titre: Re : Erreur dans AE
Posté par: RV le Juillet 29, 2009, 03:01:38 PM
Dc, vous leur envoyez le DC11 qui détaillera les produits pour lesquels vous attendez des précisions et clarifications....
Titre: Re : Re : Erreur dans AE
Posté par: speedy le Juillet 29, 2009, 03:52:00 PM
Citation de: Bunny le Juillet 29, 2009, 02:27:04 PM
Voilà c'est exactement ça.

Mais au delà je me pose la question de savoir si on ne redemande pas une nouvelle offre à la société. Parce que si cette dernière fait une boulette (volontaire ou pas) sur une référence, ça ne me choque pas plus que ça de demander des explications et faire une annexe de mise au point pour corriger l'erreur. Mais si elle en fait 3,4,5,6,10 , 25 ... à partir de quel moment considère-t-on qu'au final, ce que l'on demande à la société, c'est une nouvelle offre ?

L'article 59 me semble assez strict. On parle bien de précisions sur la teneur de l'offre, pas l'offre en elle-même.
la marge est faible, cf ma réponse et une mise au point, car ce sera ainsi, ne doit pas à mon avis dépasser 2%  sur un ou deux prix unitaires sinon effectivement ce n,e peut être qu'une nouvelle offre interdite en AO
Titre: Re : Erreur dans AE
Posté par: Bunny le Juillet 29, 2009, 04:15:01 PM
On est bien d'accord.

Mais une erreur purement matérielle (ex : 9123 ¤ au lieu de 1923 ¤) peut énormément influer sur l'offre du candidat. Quelles sont les conditions de réctification des erreurs matérielles ?
Titre: Re : Erreur dans AE
Posté par: RV le Juillet 29, 2009, 04:23:32 PM
Citation de: Bunny le Juillet 29, 2009, 04:15:01 PM
On est bien d'accord.

Mais une erreur purement matérielle (ex : 9123 ¤ au lieu de 1923 ¤) peut énormément influer sur l'offre du candidat. Quelles sont les conditions de réctification des erreurs matérielles ?

Vous leur demandez si le prix est exact par fax ou mail et vous corrigez en conséquence si il y a lieu.
Titre: Re : Erreur dans AE
Posté par: Bunny le Juillet 30, 2009, 09:04:58 AM
C'est ce que j'ai fait mais ma question devient du coup un peu plus large ;-)

Quelles sont les limites au niveau de la demande de précision ? A partir de quel moment considère-t-on qu'on demande une "nouvelle offre" ? Quelqu'un a de la JP à ce sujet ?