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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: benlabadie le Juillet 27, 2009, 06:13:44 PM

Titre: Modification du DPGF après ouverture
Posté par: benlabadie le Juillet 27, 2009, 06:13:44 PM
Bonjour,
Dans un marché global et forfaitaire, je me suis aperçu d'une erreur sur le DPGF ou j'ai mis du réseau PVC à la place de la fonte pour un réseau Eaux usées. Les plans et le CCTP indiquaient fonte. Aucun candidat n'a relevé l'erreur. Tous ont donc répondu sur la même base.
Les enveloppes ont été ouvertes.
Est il possible de modifier, par le biais du formulaire DC13, le prix forfaitaire, sachant qu'il n'y a pas de prix nouveau à créer. (j'ai le prix de la fonte sur le DPGF).
Ou vaut il mieux signer le marché tel quel et prendre ensuite un avenant ?
Merci pour vos réponses.
Titre: Re : Modification du DPGF après ouverture
Posté par: Michel le Juillet 27, 2009, 06:26:19 PM
Heu . . . Le DPGF est le truc qui sert à allumer le barbecue !
Donc ! tel que, puis avenant si cela n'augmente pas trop le marché.
Quoique, pourquoi un avenant puisque le CCTP dit bien Fonte et que vous êtes en PGF.
Donc, y'a rien à faire, et ils se doivent de poser de la fonte, puisque c'est ce qu'ils ont signé.
Titre: Re : Modification du DPGF après ouverture
Posté par: goran le Juillet 27, 2009, 07:05:11 PM
je serais bcp moins affirmative ! discordance entre les pièces du marché ... dans l'absolu je dirais même sans suite, certains ayant pu chiffrer du PVC et d'autres de la fonte
Titre: Re : Modification du DPGF après ouverture
Posté par: Michel le Juillet 27, 2009, 09:43:20 PM
Pas contre cette position non plus. Bien que la disconrdance est entre les pièces de la consultation, pas du marché (sauf à avoir contractualisé la DPGF).
C'est vraisembablement très proche de la réalité (j'irais même jusqu'à croire qu'ils ont tous chiffrés du PVC (car qui lit dans le détail le CCTP ? lorsqu'il y a un tableau de DPGF à remplir)
MAPA ou AO ?
La modification serait de quelle ampleur au regard du marché ?
Titre: Re : Modification du DPGF après ouverture
Posté par: benlabadie le Juillet 28, 2009, 09:00:52 AM
Bonjour,
Merci d'ores et déja pour vos réponses
Précisions: C'est une procédure adaptée.
Quant au chiffrage, tous ont chiffré avec du PVC, c'est vérifiable puisque j'ai un peu de fonte dans le marché, et donc le prix.
Autre précision, ayant le prix de la fonte, et reprenant donc le prix global de chacun en ajoutant la plus value, le classement des entreprises est inchangé.
Titre: Re : Modification du DPGF après ouverture
Posté par: Michel le Juillet 28, 2009, 09:13:18 AM
En MAPA ... et puisque vous avez tous les éléments pour faire une analyse comparative équitable et honnête ,
oui, pourquoi ne pas poursuivre en intégrant vous même la correction sur toutes les offres
puis de faire la correction avec le titulaire retenu dans le cadre d'une mise au point.
Titre: Re : Modification du DPGF après ouverture
Posté par: acheteur le Juillet 28, 2009, 09:22:00 AM
oui. rectifier le tir maintenant en demandant à tous les candidats ayant remis une offre de rechiffrer cette position.
Titre: Re : Modification du DPGF après ouverture
Posté par: goran le Juillet 28, 2009, 09:54:10 AM
si MAPA ok; mais en formalisé j'aurais pas pris le risque
Titre: Re : Modification du DPGF après ouverture
Posté par: acheteur le Juillet 28, 2009, 09:55:38 AM
oui bien sûr cela est possible en MAPA car on peut négocier.
Titre: Re : Modification du DPGF après ouverture
Posté par: RV le Juillet 28, 2009, 10:47:25 AM
Citation de: benlabadie le Juillet 27, 2009, 06:13:44 PM
Bonjour,
Dans un marché global et forfaitaire, je me suis aperçu d'une erreur sur le DPGF ou j'ai mis du réseau PVC à la place de la fonte pour un réseau Eaux usées. Les plans et le CCTP indiquaient fonte. Aucun candidat n'a relevé l'erreur. Tous ont donc répondu sur la même base.
Les enveloppes ont été ouvertes.
Est il possible de modifier, par le biais du formulaire DC13, le prix forfaitaire, sachant qu'il n'y a pas de prix nouveau à créer. (j'ai le prix de la fonte sur le DPGF).
Ou vaut il mieux signer le marché tel quel et prendre ensuite un avenant ?
Merci pour vos réponses.


Bonjour,
je vois pas trop en quoi le DC13 a à intervenir en l'espèce mais p-ê parlez-vous plutôt des demandes de précisions ou de compléments sur la teneur des offres de candidats ou DC11 qui me parait le plus adéquat ds votre cas.
Vous parlez de fonte ds votre CCTP, envoyez dc le DC11 en demandant de chiffrer ce réseau en fonte et annexez cela à votre AE.
Titre: Re : Modification du DPGF après ouverture
Posté par: benlabadie le Juillet 28, 2009, 06:56:27 PM
Je voulais dire le DC11 et pas le DC13.
Merci pour vos réponses