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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: zette le Juillet 23, 2009, 11:38:53 AM

Titre: changement dates prévisionnelles début exécution des travaux
Posté par: zette le Juillet 23, 2009, 11:38:53 AM
j'ai apssé une annonce pour un marché de travaux à tranches, en précisant ds annonce les dates prévisionnelles de début de chaque tranche et leurs durées. J'ai également précisé ds annonce que ces dates n'engageaient pas le PA. Ns en sommes à la phase sélection des candidats (marché passé en restreint) et je viens d'apprendre qu'une des dates de commencement d'une des tranches serait décalé.
Puis-je dès lors changer et inclure cette nouvelle date ds mon DCE (du coup, différent de l'annonce initiale)? De toute façon, je vais bien y être obligé!
Titre: Re : changement dates prévisionnelles début exécution des travaux
Posté par: zap le Juillet 23, 2009, 12:20:16 PM
l'AAPC parle bien de date prévisionnelle. Après tout est question de mesure... A mon avis vous pouvez modifier dans votre DCE la date prévisionnelle de début des travaux dans la mesure où vous ne décallez que de quelques semaines. Il n'y aura alors pas de modification substantielle...

Qu'en pensent les autres?
Titre: Re : changement dates prévisionnelles début exécution des travaux
Posté par: zette le Juillet 24, 2009, 10:46:41 AM
d'autres réponses?
Titre: Re : Re : changement dates prévisionnelles début exécution des travaux
Posté par: yfetrocho le Juillet 24, 2009, 10:48:28 AM
Citation de: zette le Juillet 24, 2009, 10:46:41 AM
d'autres réponses?
Ben .. puisque c'était des dates prévisionnelles ... vous n'avez rien a faire de plus...
Titre: Re : changement dates prévisionnelles début exécution des travaux
Posté par: RV le Juillet 24, 2009, 10:49:38 AM
Ce n'est que des dates prévisionnelles dc si elles ont changé depuis l'AAPC, cela ne fausse la procédure en elle-même.
Dc, vous envoyez votre invitation aux candidats retenus avec un DCE modifié.
Titre: Re : Re : changement dates prévisionnelles début exécution des travaux
Posté par: yfetrocho le Juillet 24, 2009, 10:52:28 AM
Citation de: RV le Juillet 24, 2009, 10:49:38 AM
Ce n'est que des dates prévisionnelles dc si elles ont changé depuis l'AAPC, cela ne fausse la procédure en elle-même.
Dc, vous envoyez votre invitation aux candidats retenus avec un DCE modifié.
Perso, moi j'éviterais .. on sait jamais... des fois que d'autres tranches seraient décalées voire même la tranche décalée REcalée ..
Titre: Re : changement dates prévisionnelles début exécution des travaux
Posté par: RV le Juillet 24, 2009, 10:57:28 AM
Citation de: yfetrocho le Juillet 24, 2009, 10:52:28 AM
Perso, moi j'éviterais .. on sait jamais... des fois que d'autres tranches seraient décalées voire même la tranche décalée REcalée ..

Dc, faire l'autruche et rester sur les délais annoncés au départ? Et si l'attributaire ne peut pas se caler sur les nouveaux délais, qui seront alors annoncés lors de la mise au point du marché? N'est-il pas plutôt intéressant de tenir au courant les candidats retenus afin qu'ils puissent présenter leur offre en connaissance de cause?
Titre: Re : Re : changement dates prévisionnelles début exécution des travaux
Posté par: yfetrocho le Juillet 24, 2009, 10:58:59 AM
Citation de: RV le Juillet 24, 2009, 10:57:28 AM
Dc, faire l'autruche et rester sur les délais annoncés au départ? Et si l'attributaire ne peut pas se caler sur les nouveaux délais, qui seront alors annoncés lors de la mise au point du marché? N'est-il pas plutôt intéressant de tenir au courant les candidats retenus afin qu'ils puissent présenter leur offre en connaissance de cause?
Attends... on parle uniquement de la date de démarrage de chaque tranche.... pas de leur durée d'exécution...
Titre: Re : changement dates prévisionnelles début exécution des travaux
Posté par: RV le Juillet 24, 2009, 11:00:22 AM
Citation de: yfetrocho le Juillet 24, 2009, 10:58:59 AM
Attends... on parle uniquement de la date de démarrage de chaque tranche.... pas de leur durée d'exécution...


Ben c bien ça....et si la date de démarrage est pbmtq au final pour l'attributaire?
Titre: Re : Re : changement dates prévisionnelles début exécution des travaux
Posté par: yfetrocho le Juillet 24, 2009, 11:03:36 AM
Citation de: RV le Juillet 24, 2009, 11:00:22 AM
Ben c bien ça....et si la date de démarrage est pbmtq au final pour l'attributaire?
il était bien précisé que les date de démarrage étaient qu'indicatives.... ils ont donc répondu en toute connaissance de cause..
Ceci dit, je te rejoins dans la mesure où du moment qu'on sait déjà qu'il y a des modifications de dates de démarrage.. il vaut mieux prévenir l'entreprise ... ça met de meilleure humeur
Titre: Re : changement dates prévisionnelles début exécution des travaux
Posté par: RV le Juillet 24, 2009, 11:07:59 AM
exact....
Titre: Re : Re : changement dates prévisionnelles début exécution des travaux
Posté par: yfetrocho le Juillet 24, 2009, 01:29:15 PM
Citation de: RV le Juillet 24, 2009, 11:07:59 AM
exact....
Hé ben valaaaaaaa.. on y arrive!!!
lol
Titre: Re : changement dates prévisionnelles début exécution des travaux
Posté par: RV le Juillet 24, 2009, 01:30:42 PM
Citation de: yfetrocho le Juillet 24, 2009, 01:29:15 PM
Hé ben valaaaaaaa.. on y arrive!!!
lol

Je dis exact sur le fait qu'on prévienne les OE...on est toujours au diapason là?
Titre: Re : Re : changement dates prévisionnelles début exécution des travaux
Posté par: yfetrocho le Juillet 24, 2009, 02:22:27 PM
Citation de: RV le Juillet 24, 2009, 01:30:42 PM
Je dis exact sur le fait qu'on prévienne les OE...on est toujours au diapason là?
Y a d'ailleurs QUE LA qu'on est au diapason!!! mdr
Titre: Re : changement dates prévisionnelles début exécution des travaux
Posté par: RV le Juillet 24, 2009, 02:29:38 PM
Citation de: yfetrocho le Juillet 24, 2009, 02:22:27 PM
Y a d'ailleurs QUE LA qu'on est au diapason!!! mdr

Exact ;-)