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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: ilhunpea le Juillet 23, 2009, 10:43:52 AM

Titre: avenant en plus value et moins value
Posté par: ilhunpea le Juillet 23, 2009, 10:43:52 AM
Bonjour,

Soit un MAPA avec tranche ferme et 1 tranche conditionnelle.
Suite à l'analyse de notre MOE on souhaiterait intégrer une partie des prestations de la TC (env 6000 euros) dans la TF  tout de suite, avant un éventuel affermissement.
Est-ce jouable par le biais d'un avenant en plus value sur la TF puis avenant en moins value sur le TC quand elle sera affermie (si elle l'est) ?

Le marché n'est pas encore signé.

Merci
Titre: Re : avenant en plus value et moins value
Posté par: zap le Juillet 23, 2009, 12:21:48 PM
le marché est-il notifié?
Titre: Re : avenant en plus value et moins value
Posté par: ilhunpea le Juillet 23, 2009, 12:44:15 PM
ni signé, ni notifié...en fait un candidat se détache et nous nous interrogeons sur l'opportunité de faire ces avenants.
Titre: Re : avenant en plus value et moins value
Posté par: zap le Juillet 23, 2009, 01:27:00 PM
pour moi vous pourriez envisager de redécouper votre marché dans le cadre de la négociation à condition de ne pas porter atteinte à l'égalité des candidats et de ne pas modifier l'objet du marché
Titre: Re : avenant en plus value et moins value
Posté par: lepouch le Juillet 23, 2009, 05:11:53 PM
Bonjour,
6000 ¤ sur combien ?
Si c'est sur un million : la mise au point suffit !
Titre: Re : avenant en plus value et moins value
Posté par: ilhunpea le Juillet 23, 2009, 05:15:49 PM
sur 800 000 euros ht....j'avais pensé à une mise au point mais crainte de rupture d'égalité de traitement.

Titre: Re : avenant en plus value et moins value
Posté par: lepouch le Juillet 23, 2009, 05:17:38 PM
Perso, je tenterai la mise au point après avoir vérifié que cette modification exercée sur les offres les plus proches n'aurait pas modifié le classement.
Titre: Re : avenant en plus value et moins value
Posté par: ilhunpea le Juillet 23, 2009, 10:01:08 PM
ok je vérifie tout ça....merci bcp