Bonjour,
nous sommes en train de répondre à un AO (marché de conception-réalisation, donc AO restraint).
Le RC impose que le titulaire soit un groupement d'entreprise conjoint.
Le pouvoir adjudicateur peut il imposer cela (et donc empécher les candidats à répondre en entreprise générale?)
C'est la forme du groupement s'il y a plusieurs entreprises (conjoint ou solidaire) ; mais si vous êtes seul, je ne vois pas interdiction de soumissionner.
En effet, c'est trop restrictif. Normalement on impose au mini un candidat ou un groupement qui devra prendre la forme d'un groupement solidaire avt l'attribution du marché si le pouvoir adjudicateur l'exige...nuance
là, le Rc indique "Article x Groupement d'entreprises: le marché sera attribué à un groupement d'entreprises conjointes comprenant au minimum: et le RC liste les spévialiste devant se retrouver dans le groupemen (spécialiste batiment, génie electrique, etc..)
Le CCAP comporte un beau schéma de l'opération dans lequel le contractant e la personne publique est un groupement d'entreprise
L'AE liste co traitant 1, co-traitant 2 etc...
J'ai quand même l'impression qu'ils exigent que le candidat soit un groupement
Pour ma part, ça me parait anormal mais je préfère attendre l'avis plus expérimenté d'autres forumeurs avt de certifier.
anormal !