AGORAPUBLIX

Contrats de type concessif : Concessions, DSP, etc. ... => Exécution du contrat => Discussion démarrée par: thesi08 le Juillet 22, 2009, 11:19:43 AM

Titre: numéro des marchés subséquents
Posté par: thesi08 le Juillet 22, 2009, 11:19:43 AM
Pour mon premier accord-cadre, je cherche une idée de numérotation des marchés subséquents qui vont être passés.Mon opération comporte plusieurs lots, il y aura plusieurs utilisateurs et je pense qu'un système de numérotation adéquat permettra de ne pas s'embrouiller dans les différents marchés subséquents.Je sais qu'il faut impérativement qu'à travers cette numérotation, il faut pouvoir se rendre compte que le marché subséquent est un marché qui découle de l'accord-cadre...
Comment avez vous procédé dans votre collectivité ?
Titre: Re : numéro des marchés subséquents
Posté par: RV le Juillet 22, 2009, 11:57:32 AM
Voir ici http://agorapublix.localjuris.com.fr/index.php?topic=5854.msg68575#msg68575