Bonjour à tous
Nous avons lancé une procédure de maîtrise d'½uvre pour la réhabilitation d'un foyer de personne âgées
Nous avions consulté un cabinet pour déterminer au préalable la nature des travaux et l'enveloppe financière
Nous sommes au stade de l'avant-projet
Or, suite à diverses demandes du gestionnaire du foyer et en raison de la mauvaise estimation initiale des travaux, il s'avère que le montant des travaux n'est plus de l'ordre de 1.470 K¤ mais 2.832 K¤ soit une augmentation de 82 %. ! ! !
Impossible d'envisager l'augmentation par voie d'avenant et pas non plus de possibilité de marché complémentaire !
La rémunération du maître d'½uvre passerait de 188.000 ¤ (12,79% des travaux) à 343000 ¤ (12,10%) des travaux
Je ne vois pas d'autre solution que de relancer la procédure de maîtrise d'½uvre...
Est-il possible de la relancer en se basant sur l'avant-projet de l'architecte ?
Peut-il répondre à cette nouvelle consultation , n'y a-t-il pas rupture d'égalité, puisqu'il dispose de toutes les informations et connaît parfaitement le site ?
Merci d'avance de vos conseils
Bonjour,
Effectivement, l'évaluation du besoin n'a pas été correctement réalisée !
Par contre, vous dépassez le seuil des 206 K¤ et là, vous serez obligatoirement en procédure formalisée.
Le concours n'est pas obligatoire (réhabilitation) mais la mission confiée doit être complète, donc l'avant-projet en votre possession ne peut pas servir de "base".
En ce qui concerne la participation de l'actuel maître d'oeuvre à la consultation, je ne vois pas comment vous pourriez lui interdire l'accès à ce nouveau marché ..
Vue le changement de programme de votre opération et pas seulement l'augmentation financière du projet, je pense qu'il convient de relancer la procédure dés le début, je ne vois pas comment vous pouvez réutiliser l'avant projet (sommaire ou définitif ?).
Lors de la relance, vous allez être obligé de reformuler votre programme, en conséquence, il semble difficile de ne pas autoriser le maître d'oeuvre actuel de pariciper à la nouvelle consultation.
Je vous remercie pour vos réponses mais si nous reformulons en effet notre programme, relançons une consultation et si c'est l'actuel maître d'½uvre qui est retenu, ne risque-t-on pas de nous reprocher le fait que ce candidat était « favorisé » du fait de sa bonne connaissance du site, des difficultés qu'il a rencontrées et auxquelles il a déjà dû faire face ? ? ? ?
pourquoi pas négocier : le laisser aller jusqu'au PC puis mission de suivi légère
et remise en concurrence de DCE,du suivi des travaux et AOR !
je sais c'est pas génial vis à vis de laa loi sur l'architecture, faut bien sortir de l'impasse ...
Citation de: gazoline le Juillet 20, 2009, 05:28:23 PM
Je vous remercie pour vos réponses mais si nous reformulons en effet notre programme, relançons une consultation et si c'est l'actuel maître d'½uvre qui est retenu, ne risque-t-on pas de nous reprocher le fait que ce candidat était « favorisé » du fait de sa bonne connaissance du site, des difficultés qu'il a rencontrées et auxquelles il a déjà dû faire face ? ? ? ?
il faut déjà vérifier si vous avez la propriété et/ou le droit d'utiliser les éléments d'étude déjà réalisés pour les réincoropoer dans le nouveau marché à lancer, si oui vous faites un beau paquet et les candidats seront tous traités sur un pied d'égalité, si non vous pouvez vous heurter à l'opposition du titulaire du marché actuel à la réutilisation de son travail par d'autres maîtres d'oeuvre :-)
merci à tous pour ces conseils :
je ne connais pas grand chose aux marchés de maîtrise d'½uvre, mais si nous n'avons pas précisé quelle option (A, B ou C) du CCAG-PI s'applique, c'est l'option B : permet-elle de ré-utiliser les résultats de la prestation initiale de l'archi (donc toutes les études jusqu'à l'avant-projet sommaire) ? ?
j'avoue ne pas bien comprendre « B-20.1. La personne publique ne peut utiliser les résultats, même partiels, des prestations que pour les besoins précisés par le marché, que ces besoins lui soient propres ou qu'ils soient ceux de tiers désignés dans le marché. »
en effet, si nous ne pouvons pas nous servir des études de l'archi, pour nous servir de base et relancer, nous sommes cuits ! ! !
quant à la proposition de Speedy, elle m'intéresse : nous pourrions scinder les missions (nous sommes en réhabilitation d'un bâtiment existant) ? on m'a affirmé que ce n'était pas possible, sauf en maîtrise d'½uvre de travaux d'infrastructure ! ! !
quant à la proposition de Speedy, elle m'intéresse : nous pourrions scinder les missions (nous sommes en réhabilitation d'un bâtiment existant) ? on m'a affirmé que ce n'était pas possible sauf en maîtrise d'½uvre de travaux d'infrastructure ! ! !
, vrai malheureusement
mais le CL est généralement compréhensif sur un tel problème d'une part et l'ordre des archi n'a jamais attaqué sur ce point précis (à ma connaisance) : risque résiduel faible, très faible mais on ne peut pas dire nul ....