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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: julien le Juillet 17, 2009, 01:54:07 PM

Titre: modification entre AAPC et RC
Posté par: julien le Juillet 17, 2009, 01:54:07 PM
Bonjour,

Nouveau sur ce forum, je me permets de vous poser une petite question.

Soit un marché de travaux décomposé en deux lots.

L'AAPC a été lancé. il stipulait (entre autre) un prix global et forfaitaire ainsi que les critère et sous critères d'évaluation des offres.
L'analyse des candidature a été réalisée. Aujourd'hui nous devons faire parvenir le DCE aux entreprises retenues.

Les Hics c'est que :
- pour l'un des lots un marché à prix unitaires serait plus adaptés
- pour l'un des lots, les sous-critères de la valeur technique ne sont pas adaptés.

D'où ma question: dans la mesure ou les candidats n'ont pas encore recu le DCE, la forme du prix et les sous citères peuvent-ils être modifiés (différents dans le RC de ce qui était indiqué dans l'AAPC)?
Le but étant bien évidement de corriger une erreur faite lors de l'envoi de l'AAPC afin que la consultation se passe pour le mieux.

Merci pour votre avis...
Titre: Re : modification entre AAPC et RC
Posté par: Mima le Juillet 17, 2009, 02:22:06 PM
Pour ma part, j'aurai tendance à penser qu'il s'agit de modifications substancielles qui doivent conduire à la publication d'un avis rectificatif et donc pour effet de faire repartir un nouveau délai de remise des plis !
Le hic c'est que vuus être en restreint... déclarer sans suite et recommencer ??!!!
Titre: Re : modification entre AAPC et RC
Posté par: julien le Juillet 17, 2009, 02:40:38 PM
Relancer... j'y ai pensé... mais comme d'habitude, nous n'avons pas vraiment le temps...
Titre: Re : modification entre AAPC et RC
Posté par: Michel le Juillet 17, 2009, 03:12:39 PM
Faites au moins un avis rectificatif. Si personne ne bronche . . . vous aurez une pub (2) faite en concordance avec votre RC.
Titre: Re : modification entre AAPC et RC
Posté par: julien le Juillet 17, 2009, 03:25:59 PM
Merci pour vos réponses.

J'ai également pensé à faire un avis rectificatif, mais nous sommes actuellement en cours de procédure : les candidats ont déjà été sélectionnés.
Il semble donc difficile de faire un rectificatif aujourd'hui non?
Titre: Re : modification entre AAPC et RC
Posté par: Michel le Juillet 17, 2009, 05:35:02 PM
oups ! oui, trop tard.