Soit un AO en cours d'analyse. L'AAPC indique que le marché démarrera le 1er janvier 2010.
Problème : le prestataire du marché en cours est défaillant et on souhaite démarrer le prochain marché avant le 01/01/2010.
Est-ce possible?
Non puisque vous avez fixé une date de démarrage
Ne pouvez-vous pas faire exécuter les prestations en cause par un autre prestataire et vous retourner contre le titulaire en cas de différence entre le px initiale et le prix du nouveau prestataire?
Ceci jusqu'à l'attribution du nouveau marché.
Je serais moins catégorique ... Sauf erreur, la date de démarrage de l'AAPC est indiquée comme étant prévisionnelle ...
Dès lors, réponse différente selon le niveau d'anticipation (6 mois ou deux semaines ...) et les conséquences quant à la sincérité de la mise en concurrence ....
Cordialement,