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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Hammurabi le Juillet 17, 2009, 10:10:15 AM

Titre: citer une marque "ou équivalent"
Posté par: Hammurabi le Juillet 17, 2009, 10:10:15 AM
Bonjour,
pour décrire le matériel que je souhaite louer je pensais citer plusieurs marques avec le modèle concerné tout en rajoutant "ou équivalent" à la fin.
Qu'en pensez-vous est-ce légal à votre avis?
Merci d'avance
Titre: Re : citer une marque "ou équivalent"
Posté par: goran le Juillet 17, 2009, 10:15:06 AM
possible si ne peut VRAIMENT pas faire autrement. De quoi s'agit il ?
Titre: Re : citer une marque "ou équivalent"
Posté par: R.J le Juillet 17, 2009, 10:25:34 AM
Possible .... à titre exceptionnel, dans le cas où une description suffisamment précise et intelligible de l'objet du marché n'est pas possible sans elle et à la condition qu'elle soit accompagnée des termes : " ou équivalent ".
Titre: Re : citer une marque "ou équivalent"
Posté par: Hammurabi le Juillet 17, 2009, 10:52:06 AM
il s'agit de location longue durée de véhicules.
Pour mon précédent marché je n'avais pas voulu citer de marque et j'avais donc décrit les véhicules en fonction de "segment", j'avais trouver cette notion de segment sur Wi.....dia, mais apparament cette nomenclature n'est pas commune à tous les constructeurs puisque j'ai eu 5 candidats qui soient m'ont proposé la gamme inférieur soit la gamme supérieur!
Cette fois je voudrai éviter de perdre du temps et donc indiquer quelques marque et modèles (au moins 6) "ou équivalent" pour être tout à fait claire.
Pensez-vous que ça marche?
Titre: Re : citer une marque "ou équivalent"
Posté par: RV le Juillet 17, 2009, 10:56:26 AM
Pour de la location de VL, il est préférable, je pense de ne pas citer de marque. Dans votre cahier des charges, vous pouvez suffisamment insérer des éléments techniques, mécaniques, de puissance, de confort, de sécurité afin d'orienter précisément les candidats vers le type de véhicules que vous souhaitez.
La référence à une marque me parait dc pas justifié pour ce type de marché.
Cela n'engage évidement que moi ;-)
Titre: Re : Re : citer une marque "ou équivalent"
Posté par: yfetrocho le Juillet 17, 2009, 11:10:44 AM
Citation de: RV le Juillet 17, 2009, 10:56:26 AM
Pour de la location de VL, il est préférable, je pense de ne pas citer de marque. Dans votre cahier des charges, vous pouvez suffisamment insérer des éléments techniques, mécaniques, de puissance, de confort, de sécurité afin d'orienter précisément les candidats vers le type de véhicules que vous souhaitez.
La référence à une marque me parait dc pas justifié pour ce type de marché.
Cela n'engage évidement que moi ;-)
Attention toutefois à ne pas être trop précis DANS CE CAS là...
Donnez toutes les informations techniques sous forme de fourchette (exemple : poids : entre 1 et 2 tonnes)
La trop grande précision en ce qui concerne les véhicules aboutit très vite à restreindre la concurrence.
Titre: Re : citer une marque "ou équivalent"
Posté par: mighty le Juillet 17, 2009, 04:55:28 PM
C'est clair,comme je le disais je ne sais plus ou, faites un brassage technique entre plusieurs véhicules de même catégorie...
Titre: Re : citer une marque "ou équivalent"
Posté par: Michel le Juillet 20, 2009, 08:36:15 AM
Je pense que vous pouvez faire comme précédement, mais en précisant votre segment par l'exemple de plusieurs marques (vous dites pouvoir en mettre au moins 6)
Vous citeriez ainsi des exemples précisant le segment que vous visé (vous ne pouvez faire autrement, puisqu'il n'y as pas de normalisation ad'hoc) ; et non précisant ce que vous attendez comme véhicule.