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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: ck le Juillet 08, 2009, 08:43:27 AM

Titre: enveloppe reçue ouverte
Posté par: ck le Juillet 08, 2009, 08:43:27 AM
Il me semble qu'il y a déjà des post là-dessus mais je suis fatiguée et j'ai la flemme de chercher

Une entreprise a adressé un pli à une mauvaise adresse mais nous est parvenue malgré tout avant la fin du délai de remises des plis mais
- ouverte
et
- incomplète : rien pour les candidatures et rien pour les offres

Est-ce que le fait que celle-ci soit ouverte peut être un motif direct d'élimination au stade candidatures. Sur l'enveloppe rien n'indiquait qu'elle ne devait pas être ouverte.

Ce qui m'enbête en fait, c'est que nous l'avons rejeté au stade candidature, rien dans le dossier mais nous avons demandé des pièces supp aux autres candidats
Titre: Re : enveloppe reçue ouverte
Posté par: lepouch le Juillet 08, 2009, 08:47:11 AM
Bonjour,
Quelle procédure ?
Titre: Re : enveloppe reçue ouverte
Posté par: ck le Juillet 08, 2009, 09:03:35 AM
MAPA travaux
Titre: Re : enveloppe reçue ouverte
Posté par: lepouch le Juillet 08, 2009, 12:38:38 PM
Et le motif de rejet de la candidature ?
Titre: Re : enveloppe reçue ouverte
Posté par: Michel le Juillet 12, 2009, 10:36:48 AM
Citation de: ck le Juillet 08, 2009, 08:43:27 AM
rien pour les candidatures et rien pour les offres
Une enveloppe vide, donc :-)

éliminé au stade candidature sans rien demander, alors que vous avez demandez aux autres ! rupture d'égalité de traitement ! vous êtes condamnés d'avance.
Il ne vous reste plus qu'a ratrapper le coups, ou à déclarer sans suite ; et relancer le tout.
Titre: Re : enveloppe reçue ouverte
Posté par: berder le Juillet 13, 2009, 10:41:07 AM
Pareil que Michel. Toutefois, si dans le RC il était indiqué que loffre devait ^tre complète avec une seule enveloppe, il aurait pu demander les pièces de candidature complémentaire mais l'offre auarait été considérée comme incomplète donc uara

vous avez contacté l'adresse de réception initialie pour savoir s'ils avaient plus de doument que ceux que vous avez reçu ?

Titre: Re : enveloppe reçue ouverte
Posté par: berder le Juillet 13, 2009, 10:42:04 AM
Pareil que Michel. Toutefois, si dans le RC il était indiqué que loffre devait ^tre complète avec une seule enveloppe, il aurait pu demander les pièces de candidature complémentaire mais l'offre auarait été considérée comme incomplète donc aurait pu être éliminée, sauf si à l'adresse initiale des documents sont restés en rade rt nous vous ont oas été transmis.